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Zoom sur le centre au 1/2500 Zone urbaine centrale Zone urbaine à dominante pavillonnaire Zone d'équipement d'intérêt collectif Zone urbaine à vocation d'activités économiques Zone ouverte à l'urbanisation Zone agricole Zone agricole de gestion des activités économiques Zone naturelle Zone naturelle patrimoniale Zone naturelle de loisirs Haie et alignement d'arbre protégé au titre de l'article L151.23 du CU Zone humide protégée au titre de l'article L151.23 du CU (Sources : Inventaire Départemental 01) Corridor écologique protégé au titre de l'article L151.23 du CU Terrain cultivé en zone urbaine protégé au titre de l'article L151.23 du CU Parcs et jardins des châteaux protégés au titre de l'article L151.19 du CU Les zones urba ines et à urban iser Autres éléments Les zones naturelles et agrico les Les éléments remarquab les du paysage Le droit de préemption urbain est en vigueur sur toutes les zones U et AU du PLU. Ua Ub Ue Ui AU A Ai N Np NL Repérage des Orientations d'Aménagement et de Programmation au titre des articles L151.6 et L151.7 du CU Emplacement réservé au titre L151.41 1° à 3° du CU Espace boisé classé au titre de l'article L113.1 du CU Linéaire commercial protégé au titre de l'article L151.16 du CU Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (pour information) Périmètre de protection de monument historique (pour information) Nouvelle construction non portée au cadastre Les risques naturels et techno log iques Zone rouge : inconstructible sauf exceptions Zone bleue : constructible sous conditions Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation (PPRNi) de la Saône et de ses affluents Canalisation de transport de gaz naturel Vindecy - Ars-sur-Formans (pour information) Zone de danger des effets irréversibles (IRE) de la canalisation de gaz (pour information) Risques liés au transport de gaz naturel Origine DGFiP Cadastre © D ro its de l'Etat réservés ® février 2020 1/1 N° Objet Parcelles concernées Bénéficia ireSuperficie (en m²) ER01 Création d 'une vo irie en lien avec le futur quartier A0323 & A0324 Commune 530 ER02 Réaménagement du carrefour B0016 Commune 175
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Zoom sur le centre au 1/2500
Révision générale
Plan de zonage
1 : 5000 PCI Vecteurm.a.j. 01/08/2019
01 mars 2019 06 mars 2020
Zone urbaine centrale
Zone urbaine à dominante pavillonnaire
Zone d'équipement d'intérêt collectif
Zone urbaine à vocation d'activités économiques
Zone ouverte à l'urbanisation
Zone agricole
Zone agricole de gestion des activités économiques
Zone naturelle
Zone naturelle patrimoniale
Zone naturelle de loisirs
Haie et alignement d'arbre protégé au titre de l'article L151.23 du CU
Zone humide protégée au titre de l'article L151.23 du CU (Sources : Inventaire Départemental 01)
Corridor écologique protégé au titre de l'article L151.23 du CU
Terrain cultivé en zone urbaine protégé au titre de l'article L151.23 du CU
Parcs et jardins des châteaux protégés au titre de l'article L151.19 du CU
Les zones urbaines et à urbaniser Autres éléments
Les zones naturelles et agricoles
Les éléments remarquables du paysage
Le droit de préemption urbain est en vigueur sur toutes les zones U et AU du PLU.
Ua
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Ue
Ui
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Np
NL
Repérage des Orientations d'Aménagement et de Programmationau titre des articles L151.6 et L151.7 du CU
Emplacement réservé au titre L151.41 1° à 3° du CU
Espace boisé classé au titre de l'article L113.1 du CU
Linéaire commercial protégé au titre de l'article L151.16 du CU
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (pour information)
Périmètre de protection de monument historique (pour information)
Nouvelle construction non portée au cadastre
Les risques naturels et technologiques
Zone rouge : inconstructible sauf exceptions
Zone bleue : constructible sous conditions
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation (PPRNi) de la Saône et de ses affluents
Canalisation de transport de gaz naturel Vindecy - Ars-sur-Formans (pour information)
Zone de danger des effets irréversibles (IRE) de la canalisation de gaz (pour information)
Risques liés au transport de gaz naturel
Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® février 2020
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N° Objet Parcelles concernées BénéficiaireSuperficie (en m²)ER01 Création d'une voirie en lien avec le futur quartier A0323 & A0324 Commune 530ER02 Réaménagement du carrefour B0016 Commune 175
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