o\ llt \lr \() 51-l0lS l{irli\nrior rlc l onnnlion rr pr'olir (l(\ l{$\,rufccs llnmrincs dr l'O\ll\ \l potrrl'

')Û{e llll5 - ll(

oNH*virL-c-o-Jl I illg-+tl (1' I J.J!r-l r.' i ( ^ rl

trFFtCE NATIONAL DES HYDROdARBURES ET DES N'1 INES

t)l\ t..r{ }\ \l'l,li \ l\l()\\l \ll \ j\ i | \l \l{( Ill.\

APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIXNo57-2015 DU 29109/2015 à l0H

RELATIF A

LA REALISATION DE FORMATION AU PROFIT DES RESSOURCESHUMAINES DE L'ONHYM POUR L'ANNEE 2OI5

Lotl:SondageMinierLot 2 : Systèmc d'lnformâaion Géosraphiqu€Lot 3 : MaintenanceLot 4 : InformatioueLot 5 : GouvernanceLot 6 : Bur€autioueLot 7 : Oualité Sécurité EnvironnementLot 8 : Techniques de GestionLot 9 : Audil Interne du SMO ISO 9001/2008

ÀO réscrvé aux Petilcs ct Movennes fntreDrises

ft.*

()\ll\'ll \() 5_'l0li R(txli\nlnnr d( l.ûrtrrxiiotr r! profit d(i R$y)ùf(C\ lluùrrire\ dr l ()\lll U po{rl rDtrée l0lS - li(

Article I - Obiet du rèelement de lâ consultation

l,e préscnt règlemenl de consultalion concerne I'appel d'offres ouvert sur offre de prix No57-2015cn 9 lots sépârés pour La réalisation de Formation .u prolit des Ressources Humai[es dcI'ONHYM poùr l'annéc 2015 commc suit :

Sondagc Minier, en module uniquc :

Module unique: ( Sondage Minicr ))

Système d'lnformstion Géographique, en dcux modules :

Modulc l: ( ARC GIS Nivcâu | )lVlodulc 2: < ARC GIS Nivcau 2 ,

Mâintenance. en trois modules:Module l: ( Moyens de sécùrité cn élcctricité ))

Module 2: ( Lâ mâinicnâncc des rnoteurs dicsel D

Module 3: < La maintcnancc des circuils hydrauliqucs )

Informatique, en trois modules :

Module I : ( Administration et conliguration de SharcPoint 2013 ))

Modulc 2r ( windows 8, installation et administration (avec ouverture sur la nouvelle

platefqrme wlndows l0) D

Module 3: < Windows 2012 R2, architecture ea administration ))

Gouvernance. en module uniouc :

Modulc uniquc: ( ITIL Foundaiion V3 : formatlon et examen de cenification D

Bureautique. en modulc unique:Module unique: < Powcr Point Avancé >

Qùâlité Sécurité Environnement, en dcux modules :

Module I: < Formaiion prâlique sur lâ préventior et lâ lutte contre I'incendie D

Modulc 2: ( Tcchniques drévâcuâtion et dc sccourisme ))

Techniques de Cestion, cn deux modules :

Module lr ( Préparation à la dématérirlisâtion des offres sur le Portail Maroclin des

Marchés Publics : Cyclc ( Achcteùr )r D

Module 2: ( Préparation à ls dématérialisation dcs olïres sur le Portail Marocrin des

Marchés Publics : Cyclc ( Commission d'appels d'offres ) t

Aùdit Interne du SMQ ISO 9001/2008, en modulc uniquc :

Module unique: ( Audit interne du SMQ ISO 9001/2008 )

ll a été établi cn verlu des dispositions de l'article l8 du règlernenl relatif aux conditions et

formes de passation dcs marchés de I'ONHYM pris en application de :

Lot I

Lot 2

o

Lot 3o

Lot 4

o

o

Lot 5

Lot 6

Lot 7

l,ot 8

o

Lot 9o

fu*o

()\lll \l \O 5r-,:lrl: llfrli\rri,)r rl! Idfnt!li,)i x,, t),,,nt (1.\ l{t\\,,uùts llunrrinc\ (1.lO\|l\ \l pr'rrI r.trir llrl5 ' R(

- La loi 69-00 relative au contrôle financier de I'Etat sur les entreprises publiques et autres

organismes promulguée pâr le Dahir n"L03.195 du l6 ramadan1424 (I I novembre2OO3)

et notamment scs articlesl3, l7 et l9;- l,a 6"'résolution du conseil d'Administration de I'ONHYM, dans sa 8e-e session du 25

Avril20l2.

Articl€ 2 - Maître d'ouvrâse

Le maîtrc d'ouvrage du marché qui sera passé suite âu présent appel d'offres est :

(,ll( (' \ir t i, ||r rl ,1r... llr,lr or;rt hrr (\ rt tl(s \lirr(\i. \rrrrrtc \lOl l- \\ ll \\\ \\

ll l' (x) l{ \l} \ I\ t.\ la( )(

j,i.rr'r):,'.rl,i'! lrr li. irtrtir!irO\ll\ \l

Article 3 - Conditions requises d€s concurrents(^n,clù l.l du r(Blcmenr dc l ()NllYM)

I' Pcuvent valablcment paniciper et être attributaires des mârchés publics, dans le cadre des

procédures prévues pâr le présent règlement, les personnes physiques ou morales, qui :

- justificnt des capacitésjuridiques, techniques et financières requises;- sont cn situâtion fiscalc régulière, pour avoir souscrit leurc déclarations et réglé lcs

sommes exigibles ou, à défaut de règlement, constitué des garanties jugées

suffisantes pour le comptable chargé du recouvrement;- sont alïliées à la Caisse Nationale dc Sécurité Sociale ou à un régime particùlier

de prévoyance socialc et souscrivent de manière régulière leurs déclarations de

salâires ct sont .en situation régulière auprès dc ces organismcs.

2- Nc sont pas admises à paniciper aux appels d'offres :

- i.c5 pcrsonncs .'n liquidation judiciairc:- l.es personnes cn redressementjudiciaire, saufautorisation spéciale délivrée par I'autorité

judiciaire compétente i

- Lcs personnes ayant làit I'objet d'unc cxclusion temporaire ou définitive prononcée dans

lcs condilions Iixécs par l'anicle I42 du règlement de l'ONflYM;

Article 4 -Dépôt des plis des concurrents(^diclc ll du ro8l.û.nr dc I oNllYM)

Les plis sont, au choix dcs concurrents:

b*n

()\ll\ \l .\O 5--llll5 R{rlis{lr'r) d( tLforrliDù .,, |ù,lil tl.r Rcs!ruf((\ llu âintr dt l'()\lll \l pourl NDn{t llll5 - lt('

contre récépissé, dans Ie bureau du maître d'ouvrage indiqué dans l'avis

r\ \ \ir,i:i. r \i\ r( l|t\

2/ Soit envoyés pâr courrier recommandé aveç accusé de réocption, au burcau précité;

3/Soi1 remis, séancc tcnante, au président de la commission d'appel d'offres au début de laséânce et âvant l'ouvcnure des plis.

Lc délai pour la réception dcs plis expire à la date et à I'heure fixée par I'avis d'appel d'offres, pour

la séancc d'ouvcrturc dcs plis.

t.es plis déposés ou reçus postérieurement aujour et à l'heure fixés nc sont pas admis.

A leur réception, les plis sont enregistrés par I'ON}|YM dans lcur ordre d'arrivée. sur le registre

spécial prévu à l'anicle l9 du règlement dc I'ONHYM. Le numéro d'enregistrement ainsi quc ladatc ct I'houre d'ârrivée sonl portés sur le pli rcmis.

l-cs plis doivenl restés lermés ct tcnus cn licu sûrjusqu'à leur ouverture dans l€s conditions prévucs

à I'articlc 36 du règlement dc I'ONl IYM.

Le pli contcnanl les pièces produites par lc concùrrent auquel il est envisagé d'attribucr lc marché

esl déposé dans Ics conditions prévues au présent anjclc.

Article 5 - Contenu et nrésentation des dossiers des concurrentslAniclcs l!17-2e du resl.menl Lje l oNllYM)

Pour établir la justification de ses capacités el de ses qualités, chaquc concurrcnl cst tcnu de

préscntcr un dossier âdministralil, un dossier technique et un dossier additif.

l- Contcnu des dossiers

Les dossicrs dcs concurrcnts doivent être présentés dans 3 enveloppes distinctes et comporter les

documents énumérés ci-dcssous comme suit I

- EnvelopDe A (D{,\\icr'\ ârlrrinistnrtil. lcchniquc ct âdditifl : Fermée et cachetée, ponant les

mentions suivantes :

l-€ nom et l'âdrcssc du concurrcnt il,'objet du marché et le N'de I'appcl d'offrcs ;

l)ate et heurc dc la séance d'ouverturc des plis ;( Le pli nc doit êtrc ouvcrt quc par lc président de la commission d'appel d'oflres

lors de la séance publique d'ouvenurc dcs plis ' ;

Dossicrs âdministratif, techniqùe ct additif.

'1. I/ Soit déposés,d'appeld'otïres:

.l*

b*

()\Ill\lr\Oi1':0|iltrtrrli\,rli,rtrd(lornrlionrut)rolilrlc\Ir(sn,rrrtcslltrnrâitrcsd(l'O\lllupotrl rnrt(:lrl5 ll(

Celte enveloplre contiendrâ les documents suivants:

a) Dossier administratif

l/ Pour chaquc concurrent au moment de lâ Drésenlâtion dcs offres :

.1. a - unc déclaralion sur l'honneur. cn un cxemplaire unique, comportanl les mentionsprévucs à I'article 26 dù règlcmenl de l'ONllYM (et suivant lc modèle joint en annexe

du CPS) :

.l b l'original du récépissé du cautionnemenl provisoirc, d'un montant de

LOT ILOT 2LOT 3LOT 4LOT 5

LOT 6

LOT 7

LOT 8

LOt' 9

1.000,00 DH500,00 DH600,00 DHl 600,00 DH600,00 DH200,00 DH1.200,00 DH500,00 DH500,00 Drl

Délivré par une Banqu€ mârocaine ou I'attestation de la caution personnelle et solidaire en

tenant lieu :

* c pour les groupemcnts, unc copic légalisée de la convention constitulive du

groupemcnt prévue à I'articlc 140 du règlcment de I'ONllYM ;

b) Dossier technique

.i. Une notc indiquant lcs moyens humains ct tcchniques du concuftent, le lieu, la date, la

nature et l'impo(ancc dcs prestations similaires à l'exécution desquelles il a participé et

la qualité de sa participation ;

* Les attcstations délivrées par les hommes de l'an sous la direction desquels les ditesprestâtions ont été exécutées ou par les bénéficiaires publics ou privés desdites

prestations. Chaque atlestation précise notamment la nature des prestations, le montant,

les délais ct lcs dates de réâlisation, I'appréciation, le nom ct lâ qualité du signataire.

c) Dossier âdditif

* Le cahicr des prescriptions spéciales (Cl'S) signé à sa dernière page avcc la mentionmanuscrite (lu et acceplé) et paraphé à toutcs lcs pages ;

- EnveloDpe B (Offre technique) Fermée ct cachctéc portant les menlions suivântes :

.i. l.e nom et l'adrcssc du concurrcnl;

Çn*

O\ ll) \l'\() 5r-llrl5 Ri!linrliol ,te fo|,!nrlion xI pr)lil dr\ ltrss,'urrts llurnri rs rlt l ()\ I l\ \l pourl'xntrÉt 2lrl5 ' R(

L'objet du marché, le No de I'appel d'offres et le numéro du lot;Date et heure de la séance d'ouverture des plis ;

( Le pli ne doit ôtre ouvert que par Ic président de la commission d'appel d'offreslors de la séance d'examen des offrcs > j

Offre technioue.

Cette enveloDDe contiendra les documents suivants (en trois exemplaires dont1-qisi!sl-e!2-qepieg :

a Les CV Cgllé!-gllqigÉ! dcs Animateurs/Formateurs et Ia liste des prestations similairesréalisécs par chaque Animaleur/Formateur I

.l L'équipe proposée par le concurrent doil être composée au minimum d'un lormateurpar modulc. qualifié et spécialiséc dans le domaine de formation objet du module du

lot considéré :

* Une notc de présentation sur !3!plqg!g méthodologiquc proposée pour Ia réalisationde la lbrmation par lot et par module de formalion du présent marché. Cetteméthodologie doit intégrer les points suivanls :

- La répanition des charges par formaleur sur les différents modules de formation etDar lot :

- Lcs modâlités de Ia réalisation de la formation en précisant les modalités praliquesdc réalisation des formations par lots et par modules de formation ;

- Le programme proposé pour la lormation.

.i. Une attestâtion de certification Microsoft du formateur Dour les lots N'4 ct 6.

t Une at(estation dc certification EXIN pour le lot N"5.* Une atlcslation de certificôtion Audit inlerne du SMQ ISO 9001/2008 pour le lot N'9.

Pour le lol I I Les ânimaleurs proposés par le soumissionnairc doiv€nt avoir âu moins les profils

Pour le lot 2 : L'âniûâtcur proposé pâr le soumissionnaire doit avoir âu moins lc Drofil suivant i

*

a

Nature des diplômes Expéricncc dans le domaine objet dcla formation

Nombre de prestrtions siûilâiresen tânt que formâteur dans lc

domâineBAC+5ouplus(Copie du diplômc à

l'ôDDui)

l0 âns minimum dans le domaine du

forage.

3 prestations similaires ou plus

Nâture dcs diplômes Expéricnce dans le domaine objet delâ formâtion

Nombre de prestrtions similairesen tânt qù€ formateur dans le

domsincBAC+5ouplus(Copie du diplôme à

IaDDui)

5 ans minimum dans le domaine objet

de la formation.

3 prestations similaires ou plus

ft-*

(,\llt \l \()i_.:lrl5R(xli\nli,,ûd. l','nrrli,nx'ilùrfitd.\Rc$i'trr((\llunrNinL\(l(l'()\lll\l pourl rnna( llrl5'R(

Pour lc lot 3 r Les ânimâteurs proposés par lê soumissionnaire doivenl âvoir au moins l€s profilssurvants:

Pour lc lot 4 : Les animâteurs proposés par le soumissionlaire doivent âvoir au moins l€s prolilssuivants I

Nâture des diplômcs

,tttestarion accertificalion Micrcsoft(Copie du certificat à

Pour le lot 5 | Lcs animateurs orcoosés oar le soumissionnâire doivent âvoir âu moids lcs Drofilssulvants:

Pour le lot 6 r Les animateu13 Droposés Dâr le soumissionnâire doivenl avoir au moins les prolils

Nature des diplômes trxpérieDcc dâns le domaine objet delâ formation

Nombre de prestâlions similaires€n tant que formaleur dans l€

domaineBAC+5ouplus(Copie du diplôme à

I'aooui)

5 ans minimum dans le domainc objet

dc la formation.

3 prestations similaircs ou plus

trxpérience dans le domaine objet delâ formalion

5 ans minimum dans lc domaine de

I'infonnalique et burcaulique.

Nombre de prestâtions similairesen trnt que formateur dâns le

domâi1.9_3 Drcstâlions similaires ou DIus

Nâture des diplômes Expérienc€ dans l€ domaine objet delâ form{tion

Nombre de prestations similairesen tant que formateur dans le

domaineAttestation dccenification IrXIN(Copic du ce(ificat à

I'aDpui)

5 ans minimum dans le domaine de la

gouvcrnance sl,

J prestations similaires ou plus

Nâtùro dos diplômes Expéricnce dans l€ domÂine objet delâ formâtion

Nombre de prestâtions similâirescn tant quc formâtcur dans le

domâineAllestation decenification Microsoft(Copie du diplôme à

l'aDDui)

5 ans minimum dans le domaine de

I'informatique et bureautique.

3 prcstations similaires ou plus

Ç*

()\lll\l'\()5r:015Ri.rlisnli,'ndclirn,rlionr Dtulildc\Rtssoufctsll rri ei d.l'()\llI ll poùrl rtrtrér l0l5 - R(

Pour le lot 7 : Les animateurs pmposés par le soumissionnâire doivenl {voir au moins les prolils

!si!sj!q:

Pour lê lot 8 i Les ânimat€urs proposés par le soumissionnâir€ doivcnt tvoir au moins lcs profilssuivants:

Naturc des diDlômcs

(Copie du diplôme à

I'aDDui

Pour lc lot 9 : Les animateurs proposés pâr le soûmissionnâire doiv€nt tvoir au moins l€s profilssuiv|nls:

Enveloooe C (Offre financière) : Fermée ct cachetée ponant les mentions suivantes I

BAC + 5 ou plus

.t***

Le nom c1 l'adresse du concurrenl ;

L'objet du marché et le N' de I'appel d'offres ;

Date et heure de Iâ séance d'ouverture des plis ;( Le pli ne doit êlre ouvert que par Io président de la commission d'appel d'offres

lors dc la séancc publique d'ouverture des plis );Olfre finâncière,

Nâture des diplômes Expéricoce dans lc domaine objet dela formâlion

Nombre de prestâtions similairesen tânt que format€ur dâns le

domainellAC+5ouplus(Copie du diplôme à

I'aDDui)

5 aos minimum dans le domaine objet

de la formation.

J prcstations similaires ou plus

Expérience dans le domai|re objet dela fomraaion

5 sns minimum dans le domaine objet

Nombre dc prcstations rimilairesen lânl que formâaeur dans lc

domaine3 prcstâtions similaircs ou plus

Nature dcs diplômes Expérience dâns le domsine objet dela formâtion

Nombrc de prestations similNircscn tanl quc formâteur dens lo

domâineAttestation decertificalion Audilinterne du SMQ ISO900 r/2008(Copie du certificar àI'appui)

5 ans minimum dans Ie domaine objet

dc la formation.

3 prestations similaires ou plus

S*

( )\ ll \ tl, \() 5a-1015 ltcxli\rln)tr dc fornrxlion rr Drofit {lc\ Rcsv)tr(rs llùnrlitrts dc l'O\ ll t \l p"orl rnrit 2l)15 lt(

Cette enveloDpe contiendrâ lcs docum€nts suivanls :

.:. a - l-'acte d'engagement par lequel lc concurrent s'cngage à réaliser les prestâtions

objet du marohé conformémcnt aux conditions prévues au cahier des prescriptions

spécialcs (CPS) et moyennant un prix qu'il proposc. ll est établi en un seul

cxcmplaire,

Cet actc d'engagemenl dûment rempli et componant le relcvé d'identité bancaire (RIB) est

signé par le concurrent habilité.

l-orsque I'acte d'engagcmcnl cst souscrit par un groupement tel qu'il est défini à l'anicle 140

du règlement de l'ONllYM, il doil êtrc signé par chacun des mcmbres du groupement, soit

sculcment par le mandatairc si celui-ci juslilie des habilitations sous forme de procurations

légalisées pour représenter lcs mcmbres du groupement lors de la procédure de passation du

marohé.

* b - Le bordereau des prix-détail estimatifétabli par I'ONHYM et figuranl au dossier

d'appel d'ofires (suivant modèle anncxé au présent RC).

Le montânt total de l'acte d'engagement doit être libcllé cn chiffrcs et en toutes lettres.

Lcs prix unitaires du bordereau des prix-détail estimatif doivcnt êtrc libellés en chiffres.

Les montânls totaux du bordereau des prix-déiail estimatifdoivent être libellés en chiffres.

Dn cas de discordance entrc lc montant total de I'acte d'engagement et calui du bordereau-détail

estimatil', Ie montant de ce dernier document est tenu pour bon pour établir le montant réel de

I'acte d'engagement.

- ENVELOPPE D (eonr(rnrt lr: cn\cl)r)p(\ \ ct ll): l:ermée el cachetée ponanl les

menlions suivanles:

* Le nom et I'adresse du concurrent ;.l l-'objet du marohé et le No de l'appcl d'offres;.1. Date et heure de la séance d'ouverture des plis ;.! ( Le pli ne doil être ouvert que par le président de Ia commission d'appel d'offres

lors de la séance publique d'ouverturc des plis )).

Article 6 - Composition du dossier d'apncl d'offreslAnrcl! l9 tlu rc8lemenr de l ONllYM)

t-c dossicr d'appel d'oflies préparé pâr I'ONHYM comprend :

a une copie de I'avis d'appel d'offrcs ;

b - un cxcmplairc du cahier des prescriptions spéciales ;r - lc modèle dc I'aclc d'cngagemenl r

b*

(r\ ll\ \l \() S_ .:ltl5 lrirli\rli',o rtù I rn!rrli,,n rn I't,,lir il(\ l{t.!(,u..t\ llûnrrinc\ {1. l (l\ll\ \l p.,ùll rnnaL lllli - l{(

d - le modèlc du bordereau des prix - détail estimatif:e - le modèlc de la déclaration sur I'honneur;| - lc préscnl rôglement de la consultation.

Articlc 7 - Retrait des dossiers d'appel d'offres(Arlrcle l9 du ri8 crncnr dc l'oNIlYM)

-l,e dossier d'appel d'offres disponible avant la publication de I'avis d'appel d'offres est mis à Ia

disposition des concurrents dès lâ pr€mière parution de I'avis dans I'un des supports de

publication privus à l'anicle 20 du règlement dc I'ONl IYM et jusqu'à la date limite de remise

dcs olfrcs.

Les dossiers d'appel d'offres sont téléchareeables à partir du portail des marchés publics,

-Les noms dcs concurrents ayant procédé au retrait ou au téléchargement du dossier de l'appel

d'oflres avec I'indication de l'heure et de la dale du rctrair ou du Îélécharsement sont inscrits dâns

un registre spécialtenu par l'ONflYM.

- l,e dossicr dc l'appel d'offres est rcmis sratuitement aux concurrents à I'exceDtion desplans ct documcnts tcchniques donl la reproduolion nécessite un malériel technique spéciflque.[,a rimunération relative à la remise de ces plans ôt documents techniques est fixée par arrêté du

minislrc chârgé dcs Ilnances.t-c dossier d'appcl d'otfres pourra être retiré grâtuitcment par les concurr€nts auprès de :

l,l\ t\lo\ \i'l'lt(i\ l\l{)\\l \ll \ l5 l' | \l \{t( lll \r1 \..r rr \l I \l)ll \

lrL,i|li\lJ\!\ l ,,li lt(

Lrr l ll : i' l\ ,(, l-Article I - Répârtition en lots(^n,.lc 9 Jtr.$ cmùnr dc I ONIIYM)

l-e préscnt appel d'oifies concerne un marché lancé cn 9 lots séparés.

Article 9 - Lansue de I'offre( Pdragraphc,l de l ànr.le l3 du rèelemenl de l'ONllYM)

La languc dc I'offre cst le frâûçâis.l)âns le cas de documents étâblis dans une auare lângue! autre que la langue arabe, les

documents originaux devront être assortis d'une copie traduite cn langue française.

Article l0 - Monnaie de I'offre

La monnâic dc l'oftic pour les concurrents non installés âu Maroc doit être cxPrimée soit I

- En HI.JRO.- En [JSD.. I]N I,IVRII STERLING.

Ç*

IO

()\ tl\ \l'\() 5--llrl5 llixli\{ii,,ù dc t_orùrrli.o ru pr)til dc\ RL\<,uf((\ lltrol|rio$ tlt l ()\ lll \l Potrfl rnnac lllI5 ' ll('

Les offres e)iprimées cn monnaics étrangèfes seront, pour les besoins d'évâluation et de

comparaison, convcrtics en Dirham. Cette conversion s'effectue sur lâ basc du cours vendeur du

dirham en vigucur, dù prcmier jour ouvrablc de la semaine précédant cellc du jour d'ouvenuredes plis, donné par llank Al-Maghreb

Article I I - Délai de validité des offres(^nLclc:ll du rtslcmenr d. L ONliYltl)

[,es concurrents rcstcnt engagés par leurs offres pendânt un délai de soixante quinze jours (75)jours, à comptcr dc lâ dâte de la séance d'ouverture des plis.

Si, la commission d'appel d'offres estime n'êtrc pas en mcsure d'cxcrccr son choix pendant le

délai prévu ci-dessus, I'ONIIYM saisit lcs concurrents, avanl I'expiration de ce délai, par lettre

recommandée avec accusé de réception el lcur propose une prorogation pour un nouveau délaiqu'il fixe. Seuls les concurrents ayant donné lcttrc rccommandéc avcc accusé de réccptionadressée à I'ONIIYM. avan! la date limitc fixéc par ce dernier, rcstcnt cngagés pendant ccnouveau délai.

'loutefois, l'ONllYM rcstc engagé vis-à-vis dcs concurrenls lant qu'ils n'ont pas retiré leurs

o flres.

Article l2 - Critèrcs d'aporéciation des capacités techniques et financières des

concurrents(r1n'cl. l3 dtr l.tlchùm dc l ()NllYM)

l,a commission appréoie les capacitésjuridiqucs, llnancièrcs ct tcchniques cn rappon avcc la

nature et l'imporlancc dcs prestations objet dc I'appcl d'offrcs ct au vu dcs éléments et documcntscontcnus dans les dossiers ( administratif, techniquc ct additif D de chaque ooncurrcnt.

Article l3 - Procédures d'évaluation et de comparaison des offresl^nrclc l6 à.ll du rcglùm.n1 dù l ONllYM)

Les offres sont exâminécs conformémcnl aux dispositions des anicles 36 à 4l du règtcment de

l'ONllYM. Lcs offrcs serontjugées sur les bases suivantes :

Les offres des candidals admis à I'issue de I'cxâmen des dossiers ( administratif, techniquc ct

additiû) seront.jugées sur la base de la conlormilé tcchnique ct du bordcrcau dcs prrx.Lc marché sera attribué au concurrcnt dont I'offrc cst moins-disantc, conformctechniqu€ment et nc 0omporte aucune réscrve.

L€s docum€nls à fournir Dour le concurrcnt âuoucl il csl envisagé d'âttribuer le mârché.dans les conditions fixées à l'ârticle 40 du rèqlcment d€ I'ONHYM sont :

.! â lâ ou lcs pièccs justifiant les pouvoirs conférés à la personnc âSissant au nom du

concurrent : Ccs pièces varient selon la formcjuridique du concurrent :

II

fu, ot

()\ ll\ ]1, \() 5'-1015 RiNli\!lion rl( li)trr)rliori nr t)mfil rlc\ I{($,,!l.('(\ lluùriIt\ (lt l O\Il\ \l poùrl nntréo:lll5 !l(

- s'il s'âgit d'une personnc physiquc agissant pour son propre compte, aucunepièce n'esl exigée ;

- s'il s'agit d'un rgpréscntant, çclui-cidoit présenter selon Ie cas:r' unc copic conforme dc la procuration légalisée lorsqu'il agit au nom

d'unc pcrsonnc physique ;

/ un extrait dcs slatuts dc la société et/ou Ie procès-verbal de I'organecompétent lui donnant pouvoir selon la forme juridique de la société,

lorsqu'il agit au nom d'une pcrsonnc morale;r' I'acte par lequel la pcrsonne habilitéc délègue son pouvoir à une tierce

personne, le cas échéant ;

b une attestation ou sa copie certifiée conforme délivrée depuis moins d'un an parI'Administration compétente du lieu d'imposition certifiant que le concurent est en

situation fiscale régulière ou à défaut de paicment qu'il a constitué les garanties prévues

à I'articlc 24 du règlement de I'ONtlYM. Cette attestation doit mentionncr I'activité au

litrc dc Iaqucllc lc concurrcnl cst imposé.

{. c - une attestation ou sa copie cenifiée conforme à I'original délivrée depuis moins d'unan par la Caisse Nationale de Sécurilé sociale ccrlillant que le concurrent esl en situationrégulière envers cel organisme conformément aux dispositions prévues à cet effet à

l'article 24 du règlcment de I'ONllYM ou de la décision du ministrc chargé de l'emploiou sa copic ccrlifiéc conformc à I'original, prévue par le dahir portant loi n'l-72- 184 du15 Joumada ll 1392 (27 Juillel 1972) rclatif âu régime de sécurité sociale assortic del'a(estalion de I'organisme de prévoyance sociâle âuquel le concurrent est affilié etcenifianl qu'il esl en silualion régulière vis-à-vis dudit organisme.

* d- une attcstation de la CNSS justifiant qr,rc l'cffcctif employé nc dépasse pas 200 (deux

ccnts) personnes.

.! e- une attestation mentionnant le chiffre d'affaires ou une attestation du bilan annueldélivrée par la direction générale des impôts.

La date de production des pièces prévues aux b) ct c) ci-dessus sert de base pour I'appréciationde leur validilé.

'l d - le cenificat d'immatriculation au registrc de commgrce pour les pcrsonncs assujettiesà I'obligation d'immatricu lation conformément à la réglernentâlion en vigucur.

A défaut de lâ délivrâncc dc tels documents par les âdministrations ou les orgânismescompétents de leur pâys d'origine ou de provcnance, lcsdites attestâtions peuvcnt êtreremplacées par une âttestâtion délivréc par une âutorité judiciâire ou administrative dupays d'origin€ ou de provcnance certifiant quc ces documents ne sont pâs produits.

t2

oNllYM/ÀO 57-t0lS Rérlisrtion de Fonnrtioo r profitdes Ressorrcer Humrimr d.I'oNHYM pourI'rnnae 2015 . Rc

l3

Ç*

l)\ll\\l \()<-l{rli'{frli\rlr'tr,lrl!rrri)nli,'ûrût,r,'llr rlr\l{(\!rnf,r\llrnriin0\,1(l()\ll.|\llr,ù'l rort( llrli ll(

Modèle ANNEXE I

DECLARATION SUR L'HONNEUR

Appel d'offres ouvert sur offres de prix N" 57-2015 du 29109/2015 à 10h

Objet: Réalisation de Formation au profit des Ressources llumaines de l'ONHYM pour l'année

2015

> Lot 1 : Sondase Minier

A- Pour les Dcrsonnes phvsiqucs

Jc, soussigné......,,,.. . (Prénom' Nom et Qualité)Agissânf en mon nom personnel et pour mon propre compte,Adrcssc du domicile élu : ..............,......,Âfiilié à lâ CNSS sous le No : ,..,..........,. ......................'. (l)Inscrit âu registrc du commcrce d€ .....................,.,. (Locâlité) sous le No................ (l)No de patente,,,,,.... ....,,........ .... (l)No du compte courant postal-bâncaire ou à la TGR............,,........'... ............ (RIB)

IJ- Pour les Dcrsonnes morâlcs

Jc, soussigné...,,,,,,.. .,........,,. (Prénom, Nom' Quâlité âu sein de

I'entrcprise)âgissânt àu nom ct pour le compte de.................... (Raison sociâle et forme juridiqùe de

la société)âu capitâlde :

adressc du siège social de la sociéfé.adrossc du domicilc é1u....,,...,,...........,afliliéc à lâ CNSS sous le No..,................ ..............,.... (l)inscritc âu registrc du commercc ..........,, (Localité) sous le no.........."......... (l)no de prtente ... ... ... ............. .". (l)Noducomptecour!ntpostâl-bancaireouàlaTGR......'......"....................".(RIB)

DECI,ARE sur I'honneur :

l- m'cngâgcr à couvrir, dans lcs limites ct conditions firees dans le cahier des charges, parune policc d'assurance, les risques découlanl de mon âctivité professionnelle ;

2- que je remplie lcs conditions prévues à l'ârticle 24 du règlement de I'ONHYM relatifItux conditions ct formcs de pâssalion dos marchés dc I'ONHYM âinsi que ce âines

règlcs relâtivcs à leur gestion cf à leur contrôle ;l tl|nt crr rcrlrts.t'rnlrnl tu(licirir! i'ullt\tc rlrre i( \ui\ xtrtori\a l)xt lrtrl{,ritô.r,nrl)ct(|llc r p,rur'.uir rt l c\! r'(iric {l( rt1(}rt rtcti\ ili (:)

3- m'engager, sij'envisagc dc rccourir à la sous trâitancc i- à m'assuror que les sous-traitants rcmplissent égâloment les conditions prévucs pâr

I'article 2,1 du règlement dc l'ONHYM précité;- que cellc-ci ne peut dépasser 509/o du montânt du mârché! ni port€r sur le lot ou le

corps d'ôlal principâl du mârché.

À.*

t4

()\ll\ \11 \O 5r'l0lS Rallisrlnr dc lirrnrrli,,n rrr pt!,lil dt\ R(svNlccs llotrt{iûcs dr l'O\lll \l poufl'rntrt( 2lrl5 - ll(

d- m'engager à ne pas recourir ptr moi-même ou par personne ioterposée à des prâtiquesdc fraude ou de corruptio[ dc personnes qui intervienner|t à quelque titre que ce soit dtnsles différentes procédures de passltion dc gcstion ci d'exécution du préseDt marché.

5- m'engager à nc pâs faire pâr moi-môme ou par pcrsonncs interposées des promcsscs, des

dons ou dcs préscnts cn vue d'influer sur les différcntcs procédures de conclusion dupréscnt marché.

6- m'engâger à ne pas être en situ.tion de contlit d'intérêt, tel quc prévu à l'ârticle l5l durèglement de I'ONHYM précité ;

- ccrtifie I'exaclitude des rcnseignemcnts contenùs dans lâ préseDte déclârâtioa surI'honneur et dans les pièces fourDies dans mon dossier de candidature.

- rcconnais avoir pris connaissance des sanctions prévues prr I'article 142 durèglemeni de rONHYM précité, relativcs à I'inexactitude de h déclarâtion surI'honneur,

:- xttc\t( rluc ic renrplir lcr crrnrlitions;ttérucs pxr l'xrliclc ler dù (lxhir n' l-{12'l8tl (lu l2lounr||rll I ll2J (:3.iuillct 21101) lx)rtaùl pr(,Irulgrli(,[ (lt l:l k)i no 5J-0{l li)rnrnl chrrle (lc

l)ctilr ft nrr\ c||s {r||trcl)ri\c\,

Signrture et cachei du concurrent (2)(l)pour lcs concurrents non installés au Mâroc, preciser la référence aûx documeDts

équivâlents lorsque ces documcnts ne sont pss délivrés par leur pays d'origine ou deprovcnancc.

(2)A supprincr le cas échéant.(3)En cas dc groupemcnt, châcun des membres doit présenter sa propre déclâration sur

I'honncur.

Fait à...... ,,,.... ,. .. . ...... . .. ... Le

fu*t)

()\lli \l \() 5' .1015 R(tNli\nri"n rlc lj,rrorrli,'n rri pnnit (lc\ ltc*,'uf($ llunrine\ dt l O\ ll\ \l potr'l nnùÉc llrl5 - R(

Modèle ANNEXE I

DECTARATION SUR L'HONNEUR

Appel d'offres ouvert sur offres de prix N" 57-2015 du 29109/2015 à 10h

Objet : Réâlisation de Formation au profit des Ressour.es Humaines de l'ONHYM pour l'année

2015

r lot 2 i Svstème d'lnformation Géoqraphique

^- Pour lcs Dersonnes DhYsiques

Jc, soussigné........... . (Prénom, Nom et Qualité)Agissant en mon nom pcrsonnel et pour mon propre compte'Adrcsso du domicilc élu : ,.....................Afiilié à lâ CNSS sous lc No : .......,........ ,,............................... (l)lnscrit au rcgistrc du commcrce de ......................... (Localité) sous le No...... ......... (l)No dc pâtcntc...,,,... ........'........"....."' (l)No du compte couÉnt postâl-bancaire ou à lâ TGR................,,..................'.. (RIB)

B- Pour lcs Dcrsonnes morales

Je, soussigné....,,,,,., .,.,...,..... (Prénom' Nom, Qualité au sein de

l'€ntrcprisc):rgissânt àu nom ct poùr lc compte de...........,......,. (Raison socialc ct forme juridique de

la société)au câpital dc:âdrcssc du siège social dc lâ société. ...,,,..âdrcssc du domicile é1u...,,,......,.,......,.âffiliéo à la CNSS sous lc No...,,,,,......,,,,. ...... ............ (l)inscrit0 âu registre du commrrcc.......,.... (l,ocalité) sous le no............... '..... (l)no dc pâton|c...,,,... ...... ......... (l)No du compte courânt postâl-bâncaire ou à la TCR...............,............... "........ (RIB)

DECLARn sur I'honneur :

l- m'engager à couvrir, dâns lcs limitcs ct conditions fixées dâns le câhier des charges' pârunc police d'âssurance, lcs risques découlânt dc mon âctivité professionnellc;

2- quo je r€mplie les conditions prévues à l'ârticlc 24 du règlement de I'ONHYM rclatifaux conditions et formcs de pâssation des mârchés de I'ONHYM âinsi que certainesrèglcs relâtivcs à leur gestion et à leur contrôle ;

lllint cn re(lr'r\senr(nl .iuditinire .i'rtll(\lc quo .ic suis rtltl(,ri\a' Pnr l'tlutorilé(')nrl)(lerlc :r In)or.ui\ rc l'c\erticc (lc lttoD rcti\ i1é (l)

3- m'cngâger, si j'envisage dc recourir à la sous trâitance :

- ù m'âssurer que los sous-traitants rcmplisscnt égalcmcnt lcs conditions prévu€s pârI'article 24 du règlcment d€ I'ONHYM précité;

- que celle-ci ne peut dépasser 50yo du montant du marché, ni porter sur le lot ou le

corps d'élâl principal du marché.4- m'cngâger à ne pâs recourir par moi-môme ou par personne interposée à des pratiques

dc frâude ou de corruption de personnes qui intenienncnt à quelque titre quc ce soit

$,,,*

l6

()\ll\ \l/\() 51'101S ll(tnli\!lioo rlc fotrn{lio rrr prolit (lr\ l.l(s!)ur(cs llùrrriirrcs tlt l'()\}l\.ll poùrl rnûét 2lll5 - lt(

dâns les différentes procédures de passation de gestion et d'erécution du présentmarché.

5- m'engager à ne pas faire par moi-même ou par personnes interposées des promesses,

des dons où des présents en vue d'influer sûr les différentes procédures de conclusion duprésent rnârché.

6- m'engâg€r à ne pas être en siturtion de conflit d'intérêt, tel que prévu à I'article l5l durèglement de I'ONHYM précité ;- certifie I'exactitude des renseignements contenus dtns la présente déclarâtion sur

I'honneur et dans les pièces fournies dans mon dossier de candidâture.- reconnais avoir pris connaissance d€s sanctions prévues par I'article 142 du

règlement de I'ONHYM précité, relatives à l'inexâctitude de la déclaration surI'honneur.

?- irlleslc (tu( i|j rcnrl)li\ l(s con(litions plivucs ftr lxrlitlc ler (lu (lihir oo l-02-lllli du l2jounrrrlu I lJ2J (23 iUillcl ?lXl:) port:rt|t pr'{rrl|lg:rliort (lo lx l)i no 5.1'l}l} lirrm!nl ch:|tle de

l)ctrlr ct r||o\ cfl\ e||lrcpr'rsr\.

Signâture et cachct du coDcurrcnt (2)(l) pour les concurrents non installés au Maroc, préciser la Éférence âux documents

équivalents lorsque ces documents ne sont pas délivrés par leùr pâys d'origine ou deproventnce.

(2)A supprimcr le cas échéant.(3)En cas de groupemcnt, chacun des membres doit préseoter sa propre déclarâtioD sur

I'honneur.

Fait à...,....................,,,... Lc

t7

$,*

I )\lll \l \O 5--lirl5 Rarlir{li,'r (l( I orortlnn .tr ln,fil tlc\ Rcw,||fcc\ llùnriûc{ d.l'O\ll.l \l lrourl rtrtra( llll5 - ll(

Modèle ANNEXE I

DECI.ARATION SUR I'HONNÉUR

Appel d'offres ouvert sur offres de prix N' 57-2015 du 29/09/2015 à 10h

objet : Réalisatlon de Formation au protit des Ressources Humaines de l'ONtlYM pou.l'année2015

> Lot3: Maintenance

A- Pour lcs Delsonncs DhYsiouesJe, soussigné......... , .. (Prénom, Nom et Qullité)Agissani en mon nom personnel et pour mon propre compte'Adrcssc du domicile élu : .....,......,,.......,Affilié à la CNSS sous lc No : ................ .......-.........,............... (l)Inscrit au registre du commcrce de ...............,.,....... (Localité) sous le No..............'. (l)No de patcDte ......... ..........'..........'."'. (l)No du compte courunl postâl-bancaire ou à la TGR ................,.,.................... (RIB)

B- Pour les Dcrsonncs morales

Je, soussigné........... ,...,........ (Prénom, Nom, Qualité au sein deI'cnircprise)agissant au nom et pour le comptc de.................... (Raisoo socialc ct forme juridique dcla société)âu c.pital de:adresse du siège social de la société. ........adresse du domicilc é|u,,,.............,,.....âfliliée à la CNSS sous lc No................... .................... (l)inscrite au registrc du commcrce .........,,. (Locâlité) sous le no.... '...'....'....... (l)no dc patentc,........ ,.,............... (l)No du compte courant postûl-bancairc ou à la TGR..........................'......' '...... (RIB)

DECLARE sur I'honneur :

l- m'engager à couvrir, dans les limitcs ct conditions lixécs daDs le cthier des charges' pârunc policc d'assumncc, lcs risqucs découlant dc moo activité Professionnelle ;

2- que jc remplie lcs conditions prévucs à I'article 24 du règlcment de I'ONHYM relatifaux conditions ct formes de passation dcs marchés de IONHYM ainsi que certaines

rôgles relativcs à leur gestion ct à lcur contrôle i- l.l:rrrt ('rr rc(lIC\\('llrerrt iu(licirtitc i'xtl(\lc qrrt ic rrris nutori\a pÈr l'xùtorilé

cr)rrpilr' l( i pour'.uirIc l crtrcicr (lc |n n n(liril( (:)3- m'engagcr, si j'envisâgc dc rccourir à lâ sous traitance l

- à m'âssùrcr que lcs sous-traiiânts templissent égalcment les cooditions prévùes parl'ârticle 24 du rcglemcnt dc I'ONHYM précité;

- que ccllc-ci nc peut dépasser 509/0 du montant du marché, ni porter sur lc lot ou lccorps d'étât princip!l du marchê.

4- m'cngâgcr à nc pas recourir par moi-môme ou par personne interposée à des prâtiquesdc fraude ou de corruption dc pcrsonncs qui interviennent à quelque titrc que ce soit

l8

Ç*

o\lll Il/ \() 5t-1015 liirlisrri,rn dc li)|]rlnrion !r l)r'olit .lc\ llrs\ourcc\ Ilunrint\ d0 l O\ll\ \l porr

' rnnée 2lllS - ll(

dâns les différentes procédures de passation d€ gestion et d'exécution du présentmarché.

5- m'engâger à ne pas faire par moi-même ou pâr personnes interposées des promesses,

des dons ou des présents en vuc d'influer sur les dilïérentes procédures de conclusion duprésent mârché.

6- m'engager à ne pas être en situation de conflit d'intérêt' telque prévu à l'ârticle l5l durèglement de I'ONHYM précité ;- certifie I'exâctitude des r€nseignemenls contenus dâns la présente déclar.tion sur

I'honneur et dans les pièces fournics dans mon dossicr de candidature.- reconnâis avoir pris connaissance des sanctions prévues par I'article 142 du

règlement de I'ONHYM précité, relatives À I'ioexactiaude de lâ déclaration surI'honneur.

7- rtrcste quc.ic rcnrplis les conditi(,ns prér'u0s p{r l'ûrticlc lcr du dâhir no l-02-188 dul2 iounù(ln I lJ:.1 (2J juillct 2{l{12) p(,rt.t l pronrulg:rtion dc l.r bi Do 53-00 fornlrntchrrte (lc pelito et nr{,1cns cntreprises.

Frit À...... ,,,...... ,,,,......,. ... Le.

Signature et câchet du concurrent (2)(l) pour lcs coDcurrents non installés âu Mâroc' préciser la référcnce rux docurnents

équivalcnts lorsque ces documents ne sont pas délivres par leur pâys d'origiDe ou deprovenance,

(2)A supprimcr le cas échéânt,(3)En cas de groupement, chacun des membres doit présenter sa propre déclâration sur

I'honneur.

h*I9

( )\ ll\ \1, \() 5r-10lS Rlrlisrli,,i de lornrùlion xir t,f,)fi1 rlcs la.$our( $ llunrrints de l O)lll\ 1l poùr

Modèle ANNEXE I

DECLARATION SUR T'HONNEUR

Appel d'oftres ouvert sur offres de prix N" 57-2015 du 29109/2015 à 10h

Objet : Réalisation de Formation au ptotit des Ressources Humâines de l'ONHYM pour l'année

2015

> Lot4: Informatique

A- Pour les Dcnionnes DhvsiqucsJe, soussigné.......... .. (Prénom, Nom et Qualité)Agissânt cn mon nom pcrsonncl et pour mon propre compte,Àdrcsse tlu domicile élu : ......................Àffilié à la CNSS sous lc No: ..............,. ........,,.........,............. (l)Inscrit ru rcgistre du commerce de ..................,,,.... (Locâlité) sous le No................ (l)No dc patcnte......... ............."".......... (l)No du comptc coùrant postâl-bancaire ou à la TGR ...................".".......'.'..... (RlB)

B- Pout les Dcrsonn€s morales

Jc, soussigné.,......... ....,,,,,.... (Prénom, Nom, Qualité au sein de

I'cntrepris€)agissant au nom el pour lc compte de..........,......... (Raison sociâlc ct formc juridiquc dc

la société)au câpital de :adrcssc du siègc social dc la société. ...,.....adrcssc du domicilc é1u....,,.................affiliéo à la CNSS sous lc Nô......,,,......,,,, ,.................. (l)inscritc âu registre du commcrcc ,,....,,,.., (l,ocslité) sous le no.........,.,......." (l)no de patente......... ................. (l)No du comple courant post|l-bâncairc ou à la TGR......,,....... '..".....,............". (RIB)

DECLARE sur I'honneur :

l- m'engâgcr à couvrir, dans los limites ct conditions fixées dans l€ câhier dcs chargcs, paruno police d'âssurâncc, lcs risques découhnt dc mon acfivité profcssionnelle;

2- quo je remplie les conditions prévues à I'articl€ 24 du règlement de I'ONHYM relatifaux conditions et formes de passation des mârchés de I'ONHYM ainsi que certâinesrègles relâtives à leur gcstion et à leur contrôle ;' lltnrt (rr rcrlr'(s\crrt(.nl iu(licirirc i'l|llr1ilc quc ic srris ltltkrri\a' Pnr l îutolilc

(onrl)il|jntc ir I)r,flr\uir rc l'e\ercicc (lt rrlt)n tlcfi\ ita' (l )3- m'cngager, sij'envisage de r€courir à la sous traitance ;

- à m'assurer que lcs sous-traitants rcmplissent également les conditions prévucs pârl'ûrticle 24 du règloment de I'ONHYM précité;

- que celle-ci ne peut dépasser 5070 du montânt du mârché, ni porter sur lc lot ou lccorps d'étât principal du marché.

4- m'engâger à ne pâs recourir par moi-môme ou par personne interposée à des pratiquesdc frrude ou de corruption de personnes qui interviennent à quelque titre que ce soit

fuon

20

l,\ll\ \l \() 5_ llrli l{.rli\rtn'n (l( lortrrrrj,'n rtr rrr',lil d(\ l{r\v'ùfet\ ll{t||îire\ d! l()\ll\ \l I'oùrl xnùtu llrl5 - ll(

dans les différentcs procédùrqs de pâssation de gestion et d'exécution du ptéscntmarché.

5- m'engagcr à nc pas fâirc par moi-mêmc ou par penonnes interposées des promessesr

des dons ou dcs préscnts cn vùc d'influer sur les dilférentes procédùres de conclusion dupréscnt marché.

6- m'cngager à nc pas être en situation dc connit d'iniérêt, tel que prévu à I'trticlc l5l durèglcmcnt dc I'ONHYM précité ;- ccrtific I'cxactitudc des rcnscigncments contenus dans la présente déclarrtion sur

I'honneur ct daos les pièces fournics dâns mon dossicr de crndidsaùre.- rcconnais âvoir pris coolaissâncc des sânctions prévucs pâr l'ârticle I42 du

règlement de |ONHYM précité, relativcs à I'ioexûctitudc de la déclaration surI'honneur.

l- tleslcquc.ie ro rplis lor con(lilions pri'\ucs pnr l'trticlc Icrdu dahirno |-(12-l8t(ltlll i('uùrr(ln I l{2.1 (lJ jûillcl 2(l(,2) porlùnl promulg:rtiort dt lrt lrri D" sJJ)l) formrDlchrrtr (l( pclit(. cl nroJ co\ colrepriscs.

Fait À......,.................,,,... Le

Signâture el câchet du coocurrcni (2)(l) pour les concurrcnts non installés âu Matoc, préciscr lâ référencc aut documents

équivalents lorsque ces documents ne sont pas délivrés pâr leur pâys d'origine ou deprovcnancc.

(2)A supprimcr le cas échéant.(3)En cas de groupcmcna, chacùn des membres doit prêsentcr sa propre déclaration sur

I'honncur.

b*2l

O\ lll \l' \() 5' llll5 ltaNli\rti,'n (l( li)ùnrrli'n xr t)rufi1 drs lac$,,ufce\ llnùrints dt l O\ll\ \l t)ourlr'roc( l0lS l{(

Modèle ANNEXE I

DECLARATION SUR L'HONNEUR

Appel d'offres ouvert sur offres de prix N'57-2075 du29l09l2OL5 à rÛhObjet : Réalisation de Formation au profit des Ressources Humaines de l'ONHYM pour l'année20LS

> Lot 5: Gouvernance

A- Pour les Dcrsonnes phvsiqucsJe, soussigné......,... .. (Prénom, Nom et Qualité)Agissant cn mon nom pcrsonnel €t pour mon proprc compte,Adrossc du domicilc élu : ...,,..,.,...,.......,Affilié à la CNSS sous le No: ...,...,....,,,. ................................. (l)lnscrit âu rcgistre du commerce de ,.,......,,,,.,.,.,...... (Localité) sous le No............,.., (l)No de pâtcnte.,,...... ........................... (l)No du comptc courunt postal-bancairc ou à la TGR...............,,...............,...... (RIB)

B- Pour les Dcrsonnes morales

Jc, soussigné....,.,,... ............. (Prénom, Nom, Qualité au s€in dcI'cntreprise)agissant au nom et pour lc compt€ de..................,. (Raison sociale et forme juridiquc dclà sociélé)âu câpitâl dc:adressc du siège social de lâ société.adrcssc du domicile é1u......,,,......,.,.....âffiliéo à lâ CNSS sous le No.,,......,,,......, .................... (l)inscritc àu registre du commcrcc ,........... (Locâlité) sous lc no,...,................ (l)n" de patente ......... ,...............,. (l)No du compte coùranl postâl-bancaire ou à lâ TGR.,.....,...,....,.,,.......,..,.......... (RIB)

DECLARE sur I'honncur :

l- m'cngagcr à couvrir, dans les limites et conditions fixées drns le câhier d€s charges, parun0 policc d'âssurancc, les risques découlânt dc mon activité professionnelle i

2- quc je remplie les condifions prévues à I'article 24 du règlcmcnt de I'ONHYM r€latifâux conditions et formcs dc pâssâtion dcs marchés de I'ONHYM ainsi quc certâinesrèglcs rclâtives à leur gcstion ct à leut contrôle ;- l.lInt co rcdr!\rc|n(nt ju(licinirr i'rll(\tc quc .ie \ui\ nult)risé l)âr l'illtr)ri1é

(r)ûrl,clcnlc i pr,{rrrlrir rc l c\crcice (lc nr{'n lrcti\ i1é (2)J- m'0ngager, si j'envisage dc rccourir à la sous traitance :

- r)r m'assurer quc lcs sous-trâitants rcmpliss€nt également lcs conditions prérucs pârl'ârticle 24 du règlement de I'ONHYM précité ;

- que celle-ci ne peut dépasscr 5070 du montant du marché, ni porter sur le lot ou le

corps d'étal principâl du marché.4- m'cngagcr à nc pas recourir par moi-mômc ou par pcrsonnc interposée à des Prâtiques

dc fraude ou de corruption de personncs qui interviennenl à quclque titrc quc cc soit

Ç*

22

()\ll\ \l \() 5'-1015 ltaili$lnrtr dc I ororalion rI Dronl dc\ ltc\vrùrt$ llùrrr,rinc! d0 l'()\lll \l Pootl'ânùtr llr l5 - R(

dâns les différentes procédures de passation dc gcstion et d'exécution du présent

marché.5- m'engager à nc pas faire par moi-même ou par personnes interposées des promesses,

des dons où dcs présents en vue d'influcr sur les différentes procédurcs de conclusion duprésent marché.

6- m'cngagcr à nc pas ôtrc en situ{tion de conflit d'intérêt, tel que prévu à I'article l5l durèglemcnt de I'ONHYM précité i- certifie I'cxactitude des rcnscignemcnts contcnus dâns la préscnte déclarâtion sur

I'honncur cl dâns les pièces fournics dâns mon dossier de candidature.- rcconnris âvoir pris connaissuncc des sânctions prévues par l'lrticle 142 du

règlcment de I'ONHYM precité, relatives à I'ineractitude dc la déclarâaion surI'honncur.

7- ;rtlcstc qu(,je rc|nplis lcs c(,n(litiurs pli'\'uos pdr l'rrticlc lcr du dxhir no l-02-l8ll tlul2 .iou|llIl(lî I ll2J (:J iuillel 20{)2) porlnnt Droln lg!ti(,n (lr lr k,i Do sJJX} f{)rnrnlch:|rte (lc pclilc ct ûolcûs r||lrcprircs.

Fâit à... .,....... ,,....... ,.. ...... Le

SigDature et cachet du concùrrent (2)(l) pour lcs concurrents non installés au Maroc, préciser lâ reférencc aux documents

équivalents lorsque ces documenls oe sont pas délivrés pâr leut pays d'origine ou deprovcnancc.

(2)A supprimcr le cas échéant.(3)En cas de groupcment, chacun des membres doit préscnter sa propre declaration sur

l'honncur.

$,. o^

23

()\ltt \l \{) 5t':015 R{âli$ti')û dc Iirnrnti' {rr D.olll rlt\ R$n'tr'(c\ llrùuin$ d( l'O\lll U porrl rtrn{( :{tl5 - lt(

Modèle ANNEXE I

DECI,ARATION SUR I-'HONNEUR

Appel d'offres ouvert rur offres de prlx N' 57-2015 du 291O9|2OLS à 1.0h

objet: Réalisalion de Formation au profit des Ressources Humaines de l'oNHYM pour l'année

2015

> LotSr Eureautique

A- Pour lcs Dersooncs DhvsioùesJe, soussigné. ,,....., . . . (PÉnom, Non ct Qùâlité)Agissant en moo nom personncl et pour mon proprc compte!Adrcssc du domicile élu : ,..,..................Affilié à la CNSS sous lc No : .,.............. ....."....."'."'..........'. . (l)Inscrit âu rcgistre du commcrcc dc ......,,,.......,....,,., (Loctlité) sous lc No.......'. '..'... (l)No dc prtcntc.......,, ........................... (l)No du compie courânt postal-bancairc où à la TGR .....,.........."..................... (RIB)

B- Pour les pcrconnes moralcs

Jc, soussigné..,....... .............. (Prénom, Nom, Qùalité au scin dc

I'entreprisc)agissânt au nom ct poùr lc compte dc.................'.. (Raison sociale et forme juridiquc de

lâ société)au capitâldc:adrcssc du siègc sociâl de la sociélé. .........adrcssc du domicile é1u.......................affiliéc à la CNSS sous lc No.............,...,. .........,.........' (l)inscritc âù registre du commercc ............ (Localiaé) soùs le oo..................'.' (l)no de pâtcnte ......... ............'..". (l)No du comple courant postâl-bâncâirc ou à la TGR...'..... '........... '........'.......... (RlB)

DECLARE sur I'honncur il- m'engrgcr à couvrir, dans les limites et cooditions lirécs dans le cahier des charges, pâl'

une police d'âssurance, lcs risques découlant dc ûoû activité professionrlellc ;

2- quc je rcmplic lcs conditions prévucs à I'article 24 du règlement dc I'ONHYM rchtifâux conditions ct formes de passalion des marchés de |ONHYM ainsi que certaines

règlcs relativcs à leur gestion et à lcur contrôle ;

- ||lr||t crr rcdrc\\cnrc t ju(li{ioirc j'dttcrtc que jc suis :llltorisé pîr I'lu1{,ritéconrpaleolc i lx,ur'\ui\ rc l'c\crcicc (lc ùon àcti\ ilé (2)

3- m'engâgcr, si j'cnvisage dc recourir à la sous traitance :

- à m'assurcr que lcs sous-lrâiaants remplissent égalcment lcs conditions prévues parI'article 24 du rcgle mcnt de I'ONHYM précité;

- que cclle-ci nc peut dépâsser 5070 du montânt du marché, ni porter sur le lot ou lecorps d'état principâl du marchO.

4- m'engager à ne pas recourir par moi-mômc ou par permnne interposée à des prâtiques

dc fraude ou de corruplion dc pcrsonnes qui intcrviennent à quelque titrc quc ce soit

$,m

24

()\lt\ ]l \o S1-:015 l.l(xli\rrli.û d. Iofnrnlion {u pnrfii dc\ Ro$our(tr\ llr'nui{cs (l( l'O\ll\ \l 0ourl rnn('( ll)15 _ ll(

dâns les différeotes procédùres de passrtion de gestion et d'exécution du present

marché.5- m'eng.ger à ne pts fâire par moi-même ou par pe$onnes inlerposées des promesses,

des dons ou des préseots en vùe d'inflùer sur les différentes procédures de conclusion duprésent mrrché.

6- m'engâger à ne pss être en situation de conflit d'intérêt, tel qùe prévu à l'article l5l durèglement dc I'ONHYM précité ;- certifie I'exactitude des renseign€ments contenus dans la présente déclaration sur

I'honneur et dans les pièces fournies dons mon dossier de candidature.- reconnais avoir pris connaissance des sanctions prévues par I'article 142 du

règlement de PONHYM précité' relatives à I'inexâctitude de h déclaration surl'honneur,

7- atlcstc que je rcnplis les conditiors pri'\ ucs pàr I'article lcr dr drhir no l-02-188 dul2 j(,on:r(h I t.t2J (2J juillct 2(l(12) portârlt prornulgllion dc lr bi o 53-00 formântchârtc (lc pctilc cl nrotcns cntrcpriscs.

Fâit à....................,......,,. Le

Signature et cachet du concurrent (2)(l) pour les concurrents non instâllés au Maroc' préciser la

équivâlents lorsque ces documents ne sont pas délivrés pârptovenance.

(2)A supprimcr le câs échéaot.(3)En cas de groùpement, chacun des membres doit présenter

I'honneur,

référence aux documentsleur prys d'origine ou de

sa propre déclaration sur

w*

()\ ll \ ll'\() 5r-10l5 t{0!li\llln)i (lc l ornrrlion rrr p.olil dc\ l.tc$our'f.s ll!ù'riir(} tlt l'()\ll\ \l p',trfl rnnÉe llrl5 - R(

Modèle ANNEXE I

DECLARATION SUR t'HONNEUR

Appel d'oftres ouvert sur offres de ptix N" 57-2OL5 dtt 29lO9l20rs à Loh

Objet : Réalisation de Formation au profit des Ressouices Humaines de l'ONHYM pour l'année2015

t Lot 7 : Qualité Sécurité Environnement

A- Pour les Dersonnes phvsiques

Je, soussigné.......... .. (Prénom, Nom et Quâlité)Agissânt cn mon nom personncl et pour mon propre compte,Adrcssc du domicilc élu r ......,,,......,..,..,Affilié à la CNSS sous le No : ....,........... ........,,.,,..................'. (l)Inscrit âu registrc du commercc de ..,......,.,..........,.. (Locâlité) sous le N"...... '.,.... .. (l)No de patcntc ......,,, ......." .."'.......... (l)No du comptc cournnt postal-banc$ire ou à l{ TGR ......,..................... .......... (RIB)

B- Pour les oetsonnes morâles

Je, soussigné.........., ....,,.,.,... (Prénom, Noû, Qualité âu sein de

I'entreprise)agissant au nom et pour le compte de.......,..........- (Raison sociale et formc juridique de

la société)aù capitll de:adrcssc du siège sociâl dc lâ société.âdrcsse du domicilc é1u , , , . . . . , , . , . . . . . . . . . . . . . ... . . . . . .

affiliéc à lâ CNSS sous lc No.....,.,.......,... ...........,......,' (l)inscritc âu registre du commercc ............ (Localité) sous lc no..................... (I)no de pâtcnte ......,,, .......... ...". (l)No du compte courânt postal-bancoire ou à lâ TCR.......,....,.................. .'....... (RlB)

DECLAIiE sur I'honneur ll- m'engâger à couvrir, dâûs les limites et conditions fixécs dans le câhier des chargcs, par

une police d'assurance, l€s risqucs découlant de mon activité profcssionnelle ;

2- quc jc rcmplie les conditions prévucs à I'article 24 du règlemcnt dc I'ONHYM relatifaux conditions 0t formes dc passâtion des marchés dc I'ONHYM ainsi que ccrtsinesrèglcs relâtives à leur gestion et à leur contrôle ;

l.l:rnt cn redrcs\cmcnl iu(liciri|.c .i'rltte\l|j qu! jc suis {ut(tri\é par l'rllltoritécoÙrpélenlc ri poulsui\'rc l'c\('rcicrj dc nron nctivilô (?)

3- m'ongagcr, sij'cnvisrge de rccourir à la sous traitance :

- à m'assurcr que les sous-trâifants rcmplissent égalcment les conditions prévues parl'ârticle 24 du règlement dc I'ONHYM précité;

- que ccllc-ci nc peut dépasscr 507o du montant du marchér ni porter sur lc lot ou le

corpç d'ôtat principal du marché.4- m'cngag€r à nc pâs recoùrir pâr moi-mêmc ou pâr pcrsonn€ interposée à des prâtiques

de fraude ou dc corauption de personnes qui intcrvicnnent à quclque titre quc ce soit

26

A

S' on

()\lll \l \() 5''l0lS Riitli*'rùn .lc IoD'ilti,,n ,lr! t)rofir dc\ R$$rr($ ll{ùrlioc\ dt l'O\ll\ U 0our

dans les différentes procédurcs de passâtion de gcstion ct d'exécution du présentmârché.

5- m'engagcr à ne pas fairc par moi-môme ou par perconnes interposées des promcsses,

dcs dons ou des présents en vue d'irtflucr sur lcs différentes procédures de conclusion duprésent marché.

6- m'engager à ne pâs être en situation de conflit d'intérêt, tel que prévu à I'article l5l durèglcmenl dc I'ONHYM ptécité ;- certilic I'exactitudc des renseignements conaenus dans la ptésentc déclaration sur

I'honncur et dâns lcs pièces fournies dans mon dossicr de candidature.- reconnais avoir pris connaissance des sanctions prévùes pâr I'article 142 du

règlcmcnt dc I'ONHYM précité, rclâtives à I'inexâctitude de la dcclarâtion surI'honncur.

t- rttc\tc (luc .io r(nlpli\ lrs c('rr(liti(,rrs prér ucs par l'artitle ler (lo dxhir oo l-l)2-lltlt dol2 jounrxdn I l{lJ (2J iuillct 2{}l}2) po|.tûnl promulg:rtit, dc l.t l(ti no sJ-l)l) lirrû:lnlchrrtc (l( pctitc et nroJcrr\ cIttcllrists.

Fait à.......,,..................... Le......,,,...

Signâture ct crchct dû concurrent (2)(l) pour lcs concùrrents oon installcs au Mtroc, préciser la référcnce aux documents

équivâlcnts lorsque ces documents nc sont pas délivres pâr lcur pays d'origine ou deprovcn{ncc,

(2) A supprimcr lc cas échéant.(3) En câs dc groupement, chacun des membres doit présenter sa propre déclarâtion sur

I'honncur.

27

()\lll\l \(.)5- llrl5l{frlnrti,'orl( Iornrrri'Ù iù l)r,'lil de\ Rr*,,ur.r\ llu r!inc\drl()\ll\\lp,'ùrl rotr(c zlrl5 . R(

Modèle ANNEXE I

DECLARATION SUR L'HONNEUR

Appel d'offrer ouvert su, offrer de prix N" 57-2015 du 29109/2015 à 10h

Objet : Réalisation de Formation au profit der Ressources Humaines de l'ONHYM pour l'année20LS

i Lot 8 : Techniques de Gestion

A- Pour les Dersonnes phvsiqucs

Je, soussigné...... ..,. .. (Préoom, Nom et Quâlité)Agissant en mon nom personnel et pour mon propre comptc,Adressc du dornicile élu i ......................Affilié à la CNSS sous le No: .......,,....... .........,,...........,..,..,.... (t)Inscrit âu rcgistre du commcrcc de ,,..,.......,,.......,,,. (Localité) sous le N'................ (l)No de pâtcn|c...,,.... .,,........................ (l)No du comptc courânt postâl-bancairc ou à la T(;R ......,,,.............................. (RlB)

B- Pour les pcrsonnes morâles

Je, soussigné........... .....,,,,,... (Prénom, Nom, Qualité au sein de

I'entreprisc)agissant âu nom et pour le comptc de..............,..... (Raison sociale et forme juridiquc dela société)au càpilal dc:adresse du siègc socialde h société.adresse du domicile è1u , , , . . . ... , , , . . . ... , . . . .

affiliéc à la CNSS sous le No................... ...,,,...,,.,...... (l)inscritc au regislre du commerce ............ (Locâlité) sous le no,,,.................. (l)no dc patcnte...,.,... ....,,..,.....,,., (t)No du compte courant poslal-bancâire ou à la TGR....................................,.... (RIB)

DECLARn sur I'honneur :

l- m'engâgcr à couvrir, drns les limitcs ct conditions fixées dâns lc cahier des chârg€s, parune police d'âssurâncr, lcs risques découlnnt dc mon activité professionncllc;

2- quc je rcmplie les conditions prévues à l'article 24 du règlement de l'ONHYM relâtifaux conditions et lormes de pâssâtion des marchés de |ONHYM ainsi que certâinesrèglcs rclâtives à leur gcstion ct à leur contrôle ;- l.luIl ('rr rcdtcs\(,IrrIl iu(lici.rilc .i':rllcslr quc jr suir xulori\a I)|lr l':ltltt)ritc

(oûrllitclltc à p{)ursui\ rc l'c\orcicrr (lc ntoD uclir i1é (2)3- m'cngagcr, si j'envisâgo dc rccourir à lâ sous fraitance :

- à m'âssurer que les sous-traitants rcmplissent également les conditions prévues pârI'articlc 24 du règlcment de I'ONHYM précité ;

- quc cellc-ci tc pcut dépâsser 5070 du montâot du marché' ni porter sur lc lot ou le{orps d'élal principal du marché.

4- m'engâger à ne pas recourir par moi-même ou par personne inte.posée à dcs pratiquesde frâudc ou de corruption de personncs qui intervienncnt à quelque titre que ce soit

b*

28

o\lt) \l/ \o 5?-2015 Rô,li\alion {10 I omr;:rion lx' trlfilld$ Rc\oumts lluDrines de l'O\ll'\ \l poùr

dans les dilférentes procédures dc passation de gestion et d'exécutiol du préseût

marché.5- m'engager à ne pas faire par moi-même ou par personnes interposées des promesses'

des dons ou des présents en vue d'influer sur les différentes procédures de conclusion duprésent marché.

6- m'engager à ne pas être en siturtion de conflit d'intérêt, tel que prévu à I'article l5l durèglement de I'ONHYM précité ;- certilie I'exâctitude des renseignements cont€nus dans la présente déclaration sur

I'honneur et dans les pièccs fournies dans mon dossier de candidâture.- reconnâis avoir pris connaissance d€s sanctions prévues par I'article 142 du

règlement de I'ONHYM précité, relatives à I'inexactitude de lâ déclaration surI'honneur,

?- dtteste (lue j0 rcnlplis lcs co diti(tnspra\uosparI'nrliclclcrdudrhirnol-02-188dul2 jounrrdâ I l12J (2J juillet:(l(12) portà l promulg{tion de la loi no 5J-00 lbrmantchârte de p€tite et tllolcns cnlrcprises.

Fair à . . , . . . . . . , , . . . . , . . . . . . . . . . . . . . Le,,,......,,,

Signature et crchet du concurrent (2)(l) pour les concurrents oon installés tu Mqroc, préciser la référcnce aux documents

équivalents lorsque ces documcnts nc sont pas délivres ptr leur pâys d'origine ou de

provenance.(2) A supprimer le cas échéant.

(3)En cas de groupement, chacun des membres doit présenter s! propre déclsration surI'honneur.

fu*29

l,\ll\\l \Oi'-lltl5l{irrli\rli,,trt|(Iornrrli,}nitrtr,fit(1.\ll0$otf(L\lloDra $d(l'()\lll\lpourl {trtréc llllS - ll(

Modèle ANNEXE I

DECI.ARAIION SUR I-'HONNEUR

Appel d'oft,es ouvert sur offies de ptix N' 57-2015 du 29109/2015 à fohObjet: Réalisation de Fo.mation âu profit des Ressources Humaines de l'ONHYM pour l'année

20L

> l-ot 9 : audit interne du sMO lso 9001/2008

A- Poùr lcs Dersonnes DhvsioucsJe, soussigné........., .. (Prénom, Nom ct Quâlité)Agissânt en mon nom pcrsonncl ea pour mon propre comptc'Adrcsse du domicile élu : ,....................,AffiliéàlâCNSSsouslcNo:................ . . - . . . . . . . . . . . . . - . . . . . . . . . . . . . . . ' ( I )Inscrit au rcgistre du commercc dc .....,...........'....... (Localité) sous le No...... '.'.'..". (l)No dc patcnte ......,., ...................'..'.... (l)No du compte courant postâl-bâncairc ou à la TGR......'.'............'..,........."'.. (RIB)

B- Pour les Dcrsonnes momles

Jc, soussigné......,,.. .......,,,,... (Prénom, Nom, Qualité au sein de

I'entreprisc)sgissrni âu nom ct pour le compte dc...............,..,, (Raison sociale et forme juridique dclâ société)au câpit|l dc:adrcssc du siège social de la société. ...,,....adrcssc dû domicile é1u.......,,..............âffiliéc à la CNSS sous le No,.,..............,, ,................... (l)inscritc au rcgistrc du commercc ......,...,. (Localité) sous le no...........'......... (l)no dl: pltcntc...,,,... ...'....'......... (l)No du coûptc coumnt postal-brncaire ou à la TCR... '.'...... '.'.........................' (RlB)

DECLARE sur I'honncur :

l- m'engager à couvrir, dans les limites ct condiaions lixe€s dâns lc cahier des charges' pârune police d'!ssurance, les risqucs découlrnt dc mon activité professionnelle ;

2- quc je remplic lcs conditions prévues à I'article 24 du règlcmcna de I'ONHYM relatifNux conditions et formcs dc pâssation des marchés de I'ONHYM ainsi que certâinesrèglcs rclâtives à lcur gestion ct à leur cootrôle i- l.lxnt cn r((lr(r\tnr(nl ia(lici:rire .i'tllltslc (lu|r .ir suis îol(tlisa plr l':|u({rritô

|jr)||ll)itcrrlc :i lx)ur\ltir rc I'c\ercice (lc n|on :lctil ila (:)3- m'cngagcr, sij'cnvisâgc de rccourit à la sous trâitânce :

- à m'assurcr quc les sous-traitants rcmplissent égalemcnt les conditions prévues parI'articlc 24 du règlement de I'ONHYM précité i

- quc cellc-ci nc pcut dépasser 507o du montant du marché, ni porter sur lc lot ou le

corps d'état principal du mârché.4- m'cngagcr à ne pas rccourir par moi-môme ou par personne interposée à des pratiqucs

de fraudc ou dc cotruption dc personnes qui intcrvicnncnt à quelquc titre quc ce soit

Ç*

O\ll\ \li \() 5? 2015 Rélliirlir,û de l_ornr{ln,n xr Drolil des Rcsrour'(cl llurnâincs dt l'()\lll \l poorl antréc 20t5'R('

dans les diflérentes procédures de passation de gestion et d'exécution du présentmsrché.

5- m'engager à ne pâs îaire par moi-même ou par peruonnes interposees des promesses,

dcs dons ou des présents cn vue d'iûfluer sur les différeDtes procédures de conclusion dùprésent msrché.

6- m'engager à ne pss être en situâtion de conllit d'intérêt' tel que prévu à I'article 151 durèglement de l'ONHYM précité ;- certifie l'exactitude des renseignements contenus dans la présente décl.ration sur

I'honneur et dans les pièces fournies dans mon dossier de candidature.- reconnâis âvoir pris connaissance des sanctions prévues pâr I'article 142 du

règlement de rONHYM précité, relatives à I'inexactitude de lâ declarttion surI'honneur.

?- rlleslr qur.ir rr rlrlislrrcr)nditionsprô\utrP:lrl':rrlicleler(ludahirnol-{12-llltttlut2.iounrr(ll I l{2-l (:J juillcl 2lll}2) porlnDl promùlgrtir)n (lo lâ kri Ô 5J-00 li)rnlantrhrrlc rle pe(itr et nroJ c||r ontrcl)rises.

Fait à...........................,,, Le

Signature et cachet du concurrent (2)(1) poùr les concurrents non inslallés au Mûroc, précis€r la référence âux documents

équivalents lorsque ces documents ne sont pas déliwés par leur pays d'origine ou deptovenânce.

(2) A supprimer le cas échéant.(3)En câs de group€ment, chacun des membres doit présenter ss propre déclaration sur

I'honneùr.

3l

()\ll\ \l \() 5-.llrli la!Nli.rti,'I rl( l or nrrli,,n ,ri' pù'lil rl(\ lt(snu'r(\ llunr.,rrr\ rl( l(r\|I\ \l t)r'ùr

Modèle

l'itrrco llrl i - {(

Annexe ll

ACTE D,ENGAGEMÊNT

A- Partie réservée à ONHYM

Appel d'offres ouvert N'57-2015 du 29109/2015 à 10hobjet du marché: Réalisation de Formation au profit des Ressources Humâines de l'oNHYMoour l'année 2015

> Lot I : Sondaee Minier

> Lot 2 : svstème d'lnformation Géographique

> Lot 3: Maintenance

> Lot4: Informatique

> Lot 5: Gouvemance

> lot 6 i Eu,eautique

> Lot 7 : Qualité Sécurité Environnement

> tot 8 : Techniques de Gestion

> l-ot 9 : audit interne du SMQ ISO 9001/2008

Passé en application de l'alinéa 2 du paragraphe 1 de l'article 16 et alinéa 3, parag,aphe 3 de

l'arti.le 17 règlement de l'oNHYM relatif aux conditions et foimes de passation des marchés

de l'ONHYM.

8- Partie réseruée âu concurrent

a'Pour les personnes phvsiques

Je {41 soùssisné : ----------------------------{prénom, nom et qualitél aeissant

en mon nom pertonnel et 00ul mon Dtople comote,adresse du domicile élu : ........,............,.,....,.....,.........................................âffilié à la CNSS sous le N' i ,.,.........inscrit au resistre du commerce de .......,.......,...........,.,.............,....,...,{localitélsous le N":............... (s)

N' de Datente :..........................,....,.........,............................,......,.......(51

()\ll\ \l \O i.-2ltl5 Rirliuli,,,r rlc I or iln,n rù lr,fil d.i Rc$ouIL$ ll{Drin.r dr l'()\lll \l troùrlrtrtr{( 2lll5 l{(

b - Pour les personnes morales

Je (4) soussipné r...................,......,...,{prénom, nom et qualité au sein de l'entregriselagissant âu nom et poùr le compte de............,.,........,....,....,.,....,.(raison sociale et formeiuridique de la sociétélau capital de..............,.........,.,.,....,.,......,......................,...,.,...........,........ad,esse du 5ièse social de la société :..............................................................

adiesse du domicile élu:......,........,.,...affiliée à la CNSS sous le N' ...................,.,.,....................,........,,...,...(5) et (6)

inscrite au ,esistre du commerce.........,.,......,localité sous le N" ,.,.,....,.,.....151 et l5)N' de patente ....,..,,,............,......,..................................,...............,151 et [6]

En vertu des pouvoirs qui me sont contérésAprès avoir D,is connaissance du dossier d'apoel d'otfres concernant les prestations p,éciséer

en obiet de la Dartie A ci-dessus :

Après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et les difticultésoue aomportent ces prestations :

1) remet, revêtu de ma signature un bordereau de prix-détail estimatif établi conformémentau modèle figurant au dossier d'appel d'offres ;

m'engage à exécuter lesdites prestations conformément au cahier des pre5criptions spéciale5 etmoyennant les prix que j'ai établis moi-même, lesquels font .essortir :

> l-ot1:SondaEeMinierPour le concurrent résident âu Mâroc

Montant hors TVA .,.............,{en lettres et en chiftres)Taux de la wA..,........ ..,...,..........(en pourcentage)

Montant TvA..........-. ......,..{en lettres et en chiffres}Montant TTC ...,....,.,.....,,.,..,.(en lettres et en chiffres)

Pour le concu,rent non résident au Maaoc

Montant hors TAXÉS ....,...,.......(en lettres et en chiffres)Retenue à la source (10%) ........,....,.......,.....................................(en letttes et en chiffres)Montant Net à Payer ..............,.,.,.,...(en lettres et en chiffres)

' lot 2: Svstème d'lntormation GéoqraphiqueMontant hoÉ TvA ....,.,.....,...(en lettrei et en chiffreslTaux de la TVA....,....,. ,,-........,....(en pourcentage)

Montant TVA ............. .........(en lettres et en chiffres)Montant TTc ............,.,.....,...(en lettres et en chiftres)

33

()\ llt \lr.t() 5--21)15 R(xlisrri,nr d0 lofnr{li,,r iù t'rofil d0\ R$i)ùr($ lluùr1itres dr l'O\ll\ \l pour'l xtrtrac 2lll5 - li(

> !e!-:L-!@D!eEEsMontant horr wA ....,....,......(en lettres et en chiffres)Taur de la W4........... .,.,.........,...(en pourcentage)

Montant TVA............. .,.......(en lettres et en chlffres)Montant TTC ........,.........,,....(en lettres et en chiffrer)

> Lot4: Intormatioue

Montant hors wA .......,........(en lettres et en chiflres)

Taux de la TVA...,......, ..,.,.,..,....,,.(en pourcentage)

Montant wA......,.,..,. .......,.(en le$res et en .hiffres)

Montant TTC --.---.---.--.(en lettreg et ên chiffr€s)

> Lot 5: Gouvehance

Montant hors TvA ,.,......,.,..,.(en lettres et en chiffreg)

Taux de la TvA.........,. .................(en pourcentage)

Montant wA............. .,.,..,..(en lettres et en chiftres)

Montânt TTC ......,......,....,,....(en lettres et en chlftres)

> l-ot6: Bureautique

Montant hors wa .,.,....,.,.,..,(en lettres et en chiffres)

Taux de la TvA,.,,...,... ,...,.,..,.......(en pourcentage)

Montant wA............. ...,...-(en lettres et en chlffres)

Montant TTC ..................,...,.(en lettres et en chiffres)

> Lot 7 : Quâlité Sécu.ité Environnement

Montant hor9 wA .,..............(en lettres et en chiffres)

Taux de la WA,.,........ ,................(en pourcentage)

Montant wA............. ......,..{en lettres et en chiffres}

Montant TTC -----.---...--(en lettres et en chiftres)

> Lot 8: Techniques de Gestion

S*

O\ll\ IU.\O 51-10l5 lt(tnli\nln)tr de lr')rnrâlion rpfotild0\lio\sourccslln'rrri'ttsdtl'ONlll)lpourl rnnét 2lll5 - R(

Montant hors TVA ................{en lettres et en chiffres)

Taux de la TvA,.,,.,.,... .,..........,....(en pourcentage)

Montant TvA .........,.,. ........,len lettres et en chlftres)

Montant TTC --.-..,..,.,,.,...,..{en lettres et en chiflres)

> Lot 9 : audit inte,ne du sMQ lso 9001/2008

Montant hors TvA ,.-.-........,(en lettres et en chiffres)

Taux de la Tv4...,.,...., ,........,.......(en pour.entage)

Montant wa......,.,.... .,...,...(en lettres et en chiftres)

Montânt TTC ,..........,......,.,.,.(en lettres et en chittres)t'ONHYM se libérera des sommes dues par lui en taisant donner crédit au compte.................................{à la trésorerie géné.ale, bancaire, ou postal) (1) ouvert à mon nom (ou âu

nom de la Sociélé) à...........................,,..... (Localité). sous relevé d'identification bancaire (RlB)

numéro.......................

Fait à ....................1e

(Signature et cachet du concurrent)

(4) lorsqu'ils'agit d'un groupement, ses membres doivent :

- 1/ mettre ( Nous, soussignés -------- ------ ....nous nous

obligeons conjointement - solidairement (choisir la mention adéquate et ajouter âu

reste de l'âcte d'engagement les rectifications grammaticales correspondantes);- 2/ a)outet l'alinéa 5uivant: ( dési8nons .......,...,(prénoms, noms et qualité) en tant

que mandataire du groupement ).

(5) Pour les concurrents non installés au Maroc, préciser la référence des documents

équivalents et lorsque ces documents ne sont pas délivrés par leur pays d'origine, la référence à

la déclaration Iaite devant une autorité judiciaire ou administrative ou un notaire ou ortânismeorofessionnel oualif ié,

(6) ces mentions ne concernent que les personnes assujetties à cette obliSation

$,*

lf

wç

()\lll \1. \o i--l0l: Rarli\rli'rn d( lorù.ii,,n àrr t,rclil dc\ R(\!)urr(s llnnr.itrc\ (l( l (l\lll \l p.trr l ntrié.llrlS ' R(

Annexe lll - BOROEREAU OES PRIX-DETAIL ESTIMATIF

. Pour le Concuffent Résident âu Mâroç

Arrêté le présent bordereau à la somme de. ................................(En chiffres). Les prixcomprennent tous les fralg engagés par le concurrent.

tr" oEsiRrx

DESIGNATION DES

PRESTATIONS

UNIÎE DE MESURE OU DE

COMPTE

qUANIITE PRIX UNITAIRE HT DH

EN CHIFFRES

PRIX TOTAL

EN DH

1 Module unique : Sondâ8eminier (l groupe)

lour 5

TOTAI. HORS TvA

TAUX TvA (..............%l

TOTAL TTC

36

()\ll\\lrr()ii-l0l5li[.li\îti.,nd. lDrùrârn,d{',tr'fiid.\ll.\n,ùrc.\llu'nainr\del()\lll\lpoù.1ânnac]t)l: R(

P Annexe III - AOROEREAU OES PRIX-DETAIL ESTIMATIF

lotl:SondâseMinierPour le Concurent Non Résidcnt au Maroc

(*) Le concurreùt doit preciser le libellé de lN monnaie

Arrêté le pr€seùt bordereûr des prix à la somme de ............................(eù chilfres)

N'DESPRIX

DESIGNATION DES

PRESlAlIONS

UNIT€ DE MESURE OU

DÊ COMPÎE

QUANTITE PRIX UNIIA|RE HT En

oevise(*)

EN CHIFFRES

PRIX TOTALEN Devise (r)

EN CHIFFRES

1 Module unique r sondageminier (l erouoel

Jour

TOTAL HORS TAXES

Retenue à la Source (1096)

TOTAT NET A PAYER

9'\.i.

Olillt U/rO 5t-2015 Rérlisrlio|| dc lornrrrion rù prolil des Rcs.orrr6 llrm|ircs dG l'O\lll U p{'rr l'$n'r{r 2015 - R('

Annqe III - g)RDEREAU D€S PRIX-DEIAIL ESNMANFlot 2 : S$tème d'lnforîadoî Géoar.phlouc

Arrêté le préseni bordereau à la somme de . .............................,...(En chlffres). l€3 pdx comprennent tous lei trals engagéi Faa le coffu.lent.

'f DES

PSlXo€stcf{ÂTtoN DEs

PRÊSIANO S

UNITC DE MESURE OU DE

COMPTE

qUANT]TE PRIX UN]IAIRE HTDH

EN CHIFFRES

PRIX TOTALEN OH

EN CHIFFRES

I Modulc l! ARC GIS lwau I(l rrcuoel

Joul t

2 Module 2l ARC GIS tueau ll(lrrcupcl

Joul 2

TOTAI. HORS TvA

TAUX rvA (-.-.....-..%l

TOTALlTC

38

pI

()\lll\l \()5'llrlillcrli\rtx,n(l(l',,r'ulii,nrtrt,f,)littlr\Rc\\i!u.(e\llunrrn(\.hl(t\ll\\l poùrlronirli,lS-ll(

Annexe lll - EORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF

Lot 3 : Maintenance

N" DES

PRIX

OESIGNAÎION OES PRESTATIONS UNITE DE MESURE OU

DE COMPTE

QUANT|TE PRIX UNITAIRE HTDH

EN CHIFFRES

PRIXTOTALEN DH

EN CHIFFRES

1 Module 1: Moyenr de gécurité enélectdcité(l sroupel

Jour 2

Module 2: ta malnlenance desmoteuE diesel (1 sroupel

Jour 3

3 Module 3 : La rnaintenance descircuits hvdraullqueg (1 rroupel

lour 3

TOTAL HORS TvA

TAUX TvA (..............%l

TOTAL TTC

Arrêté le présent bordereau à la somme de. ................................(En chiffres). les pdx comprennent tous le5 faais €ntagés paa le concuarent.

39

l)\ll'l\l \()5'-l0l5Rirl'\nln'irlrl.".ûrrti"nrùprolil(lt\lac\!)u'cr\lltrnrxitr$dcl(t\ll\\t Ir'rflnnnir]l,lS,R(

Annexe lll - SOROEREAU DES PRIX-OETAIL ESTIMATIF

Lot 4 : lnformatioue

€

I

Arrêté le présent bordereau à la somme de . .........................,,.....(En chiffres). les pdx aomp,ennent tous les frais engagés par le concurrent.

N' DES

PRIX

OESIGNATION DES PRESTATIONS UNITE DE MESURE

OU DE COMPTE

QUANTITE PRIX UNITAIRE

HT DH

EN CHIFFRES

PRIX

TOTAL

EN DH

7 Module 1: Administration et conliguration de SharePoint2013 (l groupe)

Joul

2 Module 2: Wlndows & installation et administration(avec ouverture su. la nouvelle plateforme Windows 10)(l Broupe)

Joùr

Module 3 : Windows 2012 R2, architedure etadministration (l sroupe!

loul

TOTAL HORS TVA

TAUX TvA (..............%)

TOTAI. TTC

40

()\ll\ \l \( ) 5_'lol5 Rirli\rtnr dr I ortrrxti,,n ru t,û)fi1,1.\ R.\sour($ llrn{inc\ (10l (l\ll\ \l porr l'rnna.:tr I i . ll(

"e'9

Annexe lll - BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF

Lot 5 : Gouvemance

Arrêté le présent bordereau à la somme de . ................................{En chiffres). Les pdr comprcnnent lou5 les frais engâgés par le concurent.

N' OES

PRIX

DESIGNATION DES PRESTATIONS UNITE OE MESURE OU

DE COMPTE

QUANTIÎÉ PRIX UNITAIRE

HT OH

EN CHIFFRES

PRIX

TOTAL

EN DH

1 Module unique : lllL Foundation V3i formation etexamen de certification (l groupel

Jour 3

2 Examen de certification lTlL Foundation V3 Participant 10

TOTAI. HORS TvA

TAUX TVA (..............%l

TOTAL TTC

4l

()\ ll'l \111() 57-:0l5 R(xli\rtii'n d( 1.,'rflrrlion rr' lrolil dc\ R.$oùrcù\ lluNrinr\ de l ()\ lll \l p,,ur I rnr{t :{ll5 - R(

Annere lll. SORDEREAU DES PRIX-D€lAlL ESÎIMATIFLot 6 : BureâutiqueP

*

Arrêté le présent bordereau à la somme de . ................................(En chiffres). Les pdx comprennenttous les frair engagés par le concurrent.

N" OES

PRIX

DESI6NAÏION DES PRESTAÎIONS UNITE DE MESURE OU

OE COMPTE

QUANÎIlE PRIX UNTTAIRE HT DH

EN CHIFFRES

PRIX

TOTAL

EN OH

1 Modul€ udlque i Power Pointâvancé(l sroupel

Jour 2

TOTAL HORS TvA

TAUX TVA (..............%)

TOTAL TTC

42

()\ll t \l \o5'-llrl5l{(tâli\ntiond( l,ornrrli0nrr' t).olil (ltr la(ss.ùf.$ lltrùrrinr({lrl()\ll\\l poorl ânn!.ll,l5- R(

Annexe lll - EORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF

Lot 7 : Ouallté Sécurité Environnement

FPry

Arrêté le présent bordereau à la somme de . ................................(En chiffres). Les prix comprennent tous les lrais engagés par le concurrent,

N'DESÉnrx

OESIGNATION DEs PRESTATIONS UNITE DE

MESURE OU DE

COMPTE

qUANTITE PRIX UNITAIRE HT

DH

EN CHIFFRES

PRIX

TOTAL

EN DH

1 Module 1: Formation pratlque sur la prévention et lalutte contre l'incendie (8 eroupesl

Jour 1

2 Module 2: Technioues d'évacuation et desecourisme (5 groupesl

Jour 1

TOTAL HORS TVA

TAUX TvA (..............%l

TOTAL TTC

43

(t\ll\ \l \() 5_-:015llaali\riù'n rlc I drn'rti,,r aI prolil de\ k.\\,)ur.(\ llunrraû$ (l( l()\lll \l t!(r lrntrl( ]lll5 ' l{{

Annexe lll - EORDEREAU DES PRIX-DETAII ESTIMATIF

Lot 8 : Techniques de Gestion€

9

Arrêté le présent bordereau à la somme de . ................................(En chiffres). Le9 p x comprennent tous les frais engagés par le concur,ent,

N' OEs

PRIX

DESI6NATION OES PRESTATIONS UNITE OE

MESURE OU OE

COMPTE

QUANNTE PRIX

UNITAIRE HT

OH

EN CHIFFRES

PRIX

TOTAI.

EN DH

1 Module 1: Préparation à la démâtéJialisation des offres sur lePortâil Marocâin des Mârchés Publics: Cycle ( Acheteuru(l sroupel

Jour 1

2 Module 2: Préparatlon à lâ dématériâlisâtion des offres sur lePonâil Mârocâin des Marchés Publics : Cycle ( Commissiond'appels d'offreg D (4 groupesl

lour 0.5

TOTAL HORS TvA

TAUX wa (..............%)

TOTAL TTC

44

()\ll)\1,\()5-'l(rl5l{irli\atn'.drl'nrtrrrti,,nx'tt,'.nlr(l(sllc\\o(rc.\lltr nirc\dcl()\ll\\l pûùrlrn{ir:tll:-R(

Annexe lll. BORDÊREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF

Lot 9 : Audit interne du SMO ISO 900U2008\pI

Arrêté le présent borde.€au à la somme de. ................................(En chiffres). Les prix comprennent tous les fiais engagés par le concu..ent.

N' DEs

PRIX

DESIGNANON DE5 PRESTATIONS UNITE OE MESURÊ OU

DE COMPTE

QUANTITE PRIX UNITAIRE

HT OH

EN CHIFFRES

PRIX

TOTAL

EN DH

1 Module unique : Audit interne du 5MQ l5O9001/2008 11 srouoel

Jour 5

TOTAL HORS TvA

TAUX ÎvA (..............%)

TOTAL TTC

45