Exemple CPS CGI

8/18/2019 Exemple CPS CGI

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PROYAUME DU MAROC

CENTRE NATIONAL POUR LARECHERCHE SCIENTIFIQUE ET

TECHNIQUE (CNRST)

MAITRE D’OUVRAGE

************

COMPAGNIE GENERALE IMMOBILIERE


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MAITRE D’OUVRAGE DELEGUE


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La Société……………………………………………………………………………………….reré!e"tée ar #o"!ie$r……………………………………………………………………….Do%ici&iée ' …………………………………………………………..

………………………..For%e ($ri)i*$e………………………………………………………..………………………..Re+i!tre )e co%%erce )é&i,re '………………. !o$! &e "-………………….…....…………..A&ié ' &a CNSS !o$! &e "-………………………………………….……………………...…..

Tit$&aire )$ co%te /a"caire "- …..…..…..…….... o$,ert a$r0! )e……….…………………Pate"te "-………………………1 i)e"ti2catio" 2!ca&e"-……………………………..……….Caita& Socia&………………………………D3!.

Dé!i+"é ar 4 LE 5UREAU D’ETUDES 6

D’autre part

Il a t !"#$e#u et arr%t !e &u' (u't

CHAPITRE I ) PRESENTATION DE LA *ISSION

ARTICLE + : OBJET DU *ARCHE7e présent -arché a pour o=et de confier au >E: les études techni!ues et le suivi des

travaux de construction tous corps d’état de l’'nstitut 8ational de ?éoph@si!ue /'8?2 5 Raat<ARTICLE , : PIECES CONSTITUTIVES DU *ARCHE7es pi3ces constitutives du -arché sont, par ordre de priorité, les suivantes

• 7’acte d’en4a4e-ent<• 7e cahier des prescriptions spéciales<• 7’offre techni!ue du titulaire<• 7e décret n( $)%")$++$ du . =uin $%%$ approuvant le cahier des clauses

ad-inistratives 4énérales applicales aux -archés de services portant sur les prestations d’études et de -a;trise d’Buvre passés pour le co-pte de l’Etat /CCA?)EMO2<

ARTICLE - : TEXTES G.N.RAUX

7e :itulaire reste par ailleurs sou-is aux textes ré4le-entaires et techni!ues suivants

"< 7e décret n( $)%*)+ du "* Moharra- ".$ /%0 1évrier $%%#2 fixant les conditionset les for-es de passation des -archés de l’Etat ainsi !ue certaines r34les relatives 5

leur 4estion et 5 leur contr6le


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$< 7e dahir du $+ Chaoual "+*# /$ Aot ".2 relatif au nantisse-ent des -archés pulics<

+< 7a circulaire du Pre-ier -inistre n(+# Ca du $# -oharre- ".%" /0 déce-re "%2relative aux assurances des ris!ues situés au Maroc<

.< 7es textes 5 caract3re ré4le-entaire ou nor-atif, relatif aux prestations o=et du présent -arché<

0< 7es textes de loi et les r34le-ents en vi4ueur au Maroc<

D’une -ani3re 4énérale, le :itulaire est tenu de s’assurer de l’accord préalale du Ma;tred’ouvra4e pour l’application de tout r34le-ent techni!ue<

ARTICLE / : ELECTION DE DO*ICILE

A défaut par le :itulaire d’avoir re-pli les oli4ations !ui lui sont i-posées par l’article "# duCCA?)EMO, toutes les notifications !ui se rapportent 5 ce -arché lui seront valale-ent

faites 5 l’adresse -entionnée dans l’acte d’en4a4e-ent<

ARTICLE 0 : DROITS DE TI*BRE ET D1ENREGISTRE*ENT

7es oli4ations du :itulaire en -ati3re de droits de ti-re et denre4istre-ent sont définies par larticle * du CCA?)EMO<

ARTICLE 2 : ASSURANCES ET RESPONSABILIT.S

Confor-é-ent 5 l’article $% du CCA?)EMO, le :itulaire est tenu de fournir au Ma;tred’Ouvra4e, avant le déut des prestations du -arché, un certificat d’une co-pa4nie

d’assurance autorisée 5 prati!uer au Maroc, contre les ris!ues prévus par la lé4islation envi4ueur sur les véhicules auto-oiles, les accidents du travail et la responsailité civile<Aucun r34le-ent ne sera effectué tant !ue le :itulaire n’aura pas re-pli cette oli4ation<

ARTICLE 3 : VALIDIT. DU *ARCH.

7e présent -arché ne sera valale, définitif et exécutoire !uapr3s son approation par l’autorité co-pétente, visa du Contr6leur d’Etat du C8R9:, le cas échéant et la notificationde cette approation au :itulaire<

ARTICLE 4 : CONSISTANCE DU PROGRA**E :

7e Fti-ent de l’'8? est situé dans l’enceinte du C8R9:, Charia Allal El 1assi, Madinat Al'rfane G Raat<'l poss3de une entrée spécifi!ue, or4anisée depuis la rue, avec

• Un acc3s piéton et un acc3s auto-oiliste<• 7es stationne-ents sont co--uns avec ceux du C8R9: et de l’'M'9:<• 'l est co-posé et positionné pour Htre en har-onie avec le C8R9:<• 7e Fti-ent de petit volu-e /RI$2 est pensé pour Htre extensile en RDC, puis sur

terrain<• 'l totalise 0% -

$

en surface hors Buvre dont le détail est ventilé co--e suit


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Hall 5’a!!ue'l6RDC7

Sur8a!e ut'le697

9tandard J 9écurité J Accueil "0,%%

Espace d’exposition et affiches $0,%%9anitaires *,%%Dép6t -éna4e

T"tal Sur8a!e Ut'le /2;ureau? Sur8a!e ut'le 697Atelier -écani!ue $#,0%Atelier de ponta4e et d’entretien $,%%>ureaux pour cadres 0%,0%9anitaires I douche solaire *,%%

T"tal Sur8a!e Ut'le ++-;


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9anitaires I douche solaire $,%%T"tal Sur8a!e Ut'le ,,;ureau? et a59'#'(trat'"# 6ta=e ,7 Sur8a!e ut'le

Responsale de division $+,%%

9ecrétariat ".,%%9alle de réunion $,0%Docu-entation et archives $.,%%9alle de travail $,0%>ureaux "",%%9anitaires 0,%%

T"tal Sur8a!e Ut'le ,/,;E:, telle !ue définie au chapitre '', concerne les phases davance-entdes études et des travaux suivants

) Avant)pro=et 9o--aire /AP92

) Avant pro=et détaillé /APD2) Pro=et dexécutionL 9pécifications techni!ues détaillées /9:D2 L Plans dexécution des ouvra4es /PEO2) Dossier de consultation des entreprises /DCE2) Assistance au -arché de travaux /AM:2) Contr6le 4énéral des travaux /C?:2) Réception et déco-pte des travaux /RD:2) Dossier des ouvra4es exécutés et Réception provisoire des ouvra4es /DOE2) /RPO2) Réception définitive des ouvra4es /RDO2+


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7a répartition des élé-ents de -ission entre le -a;tre d’ouvra4e délé4ué, l’architecte et le>E: fait lo=et de lannexe ci)=ointe<7e >E: ne pourra confier une partie de ses -issions 5 une tierce personne -orale ou

ph@si!ue sans autorisation préalale du Ma;tre dOuvra4e<

CHAPITRE II ) DEINITION DES ELE*ENTS DELA *ISSION DU BET

7e >E: aura 5 réaliser successive-ent les tFches suivantes pour la totalité du pro4ra--e décrit 5 larticle <

ARTICLE ++ : ETABLISSE*ENT DE L1AVANT PROJET SO**AIRE 6APS7

• RECHERCHES ET ETUDES SUR LA BASE DU PROGRA**E :

Ces recherches et études ont pour uts essentiels de traduire 4raphi!ue-ent les intentions du pro4ra--e et de dé4a4er les possiilités techni!ues les -ieux adaptées aux esoins 5satisfaire< Elles portent sur

) 7a définition du pro4ra--e préli-inaire des reconnaissances nécessaires 5 cette phase en particulier en -ati3res de sonda4es et détudes de sol et lappréciation des résultats de cesreconnaissances,

) 7es principes de raccorde-ent aux réseaux existants

) En!uHte et recueil des infor-ations aupr3s des services concédés et des autres Or4anis-es/Centre de construction des li4nes /CC72 nota--ent2<

• ETUDE DE L1AVANT PROJET SO**AIRE

7avant pro=et so--aire co-porte trois parties

" ) Un -é-oire 5 caract3re 5 la fois descriptif, explicatif et =ustificatif, co-posé de chapitresconsacrés nota--ent

a2 5 lexposé et 5 létude co-parative des différentes solutions dense-le possiles dansle cadre du pro4ra--e,

2 5 la =ustification du choix de la solution dense-le préconisée<

c2 5 la description so--aire de la solution dense-le préconisée<

d2 aux sonda4es

) Définition du pro4ra--e co-plé-entaire de reconnaissances de sols) 8ote résu-ant ) les opérations effectuées


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) les résultats otenus ) les dispositions arrHtées en ce !ui concerne la stailité de lense-le du terrain, léventualité de tasse-ents différentiels, le principe de fondations,

le niveau dassise, léventualité de la présence dune nappe phréati!ue<e2 5 lindication des tranches et des délais possiles de réalisation

f2 5 lindication des ases desti-ation de lense-le des dépenses devant per-ettre ladéter-ination du cot prévisionnel de lopération<

42 7a note sur la sécurité incendie pour certains ouvra4es en accord avec lOr4anis-e decontr6le<

$ ) Une esti-ation so--aire des cots de travaux asée sur un avant -étré des Fti-ents du

pro=et, par corps détat<+ ) Dossier Plans

En particulier les plans 5 fournir seront les suivants /cette liste nétant pas li-itative2) Plans de principe de coffra4e des différents niveaux des principales co-posantes du

pro=et) Plans de principe des fondations) Plans de dé-olition /éventuel2) Plans de principes des réseaux, avec raccorde-ent aux réseaux pulics /voirie, é4outs etc2) Plans de principe plo-erie, délectricité, cli-atisation et détection incendie) Plans dense-le des RD 5 léchelle du plan -asse<

• Etats !uantitatifs des esoins en eau et en électricité du pro4ra--e en concertationavec les or4anis-es concernés

• :aleaux des surfaces hors Buvres et utiles<ARTICLE +, : AVANT PROJET DETAILLE 6APD7

Apr3s approation de lavant pro=et so--aire par le Ma;tre dOuvra4e, ou 5 sa de-ande, le>E: entreprendra létalisse-ent de lavant pro=et détaillé sur la ase des plans les plus

représentatifs du pro4ra--e et co-prendra en principe A Recherches et études diverses relatives aux Fti-ents et réseaux sur la ase de la solutiondense-le retenue 5 lavant pro=et so--aire accepté par le Ma;tre dOuvra4e<

Elles portent sur

" ) linterprétation des données recueillies, lappréciation des résultats des reconnaissancesco-plé-entaires et lapplication des r34le-ents en vi4ueur,

$ ) les plans de coffra4e de construction, des fondations,

+ ) les dispositions 4énérales et les principes dé!uipe-ent en fonction des esoins delexploitation,


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. ) la nature et la !ualité des -atériaux et -atériels 5 e-plo@er co-pte tenu des standardsdoccupation et dutilisation 5 otenir,

0 ) 7e traite-ent des a-éna4e-ents extérieurs et des aords<

* ) les -odalités 4énérales et les délais dexécution

B Etalisse-ent de lavant pro=et détaillé !ui doit per-ettre darrHter toutes les options,techni!ues financi3res des ouvra4es< 7avant pro=et détaillé co-porte trois parties

"< un -é-oire 5 caract3re 5 la fois descriptif, explicatif et =ustificatif co-posé de chapitresconsacrés nota--ent a2 5 lindication de lense-le des données utilisées 4éolo4i!ues, 4éotechni!ues, données sur lenco-re-ent des terrains par cFles, canalisations, ouvra4es enterrés etc , et de linterprétation !ui leur a été donnée sur létudede lAPD,

2 5 lindication de lense-le des dispositions ré4le-entaires et des servitudes et delapplication !ui en a été faite,c2 5 la =ustification des t@pes douvra4e préconisés, en particulier par un exposé et une étudeco-parative des différents t@pes douvra4es raisonnale-ent envisa4eales dans le cadre dela solution dense-le<d2 5 la description des ouvra4es et de leurs principaux co-posants de construction par corpsdétat, dans la -esure oN elle est nécessaire 5 la co-préhension des plans et, en tout état decause, pour expli!uer les -odes de construction et dexploitation ainsi !ue ladé!uation auxstandards doccupation et dutilisation,e2 5 lidentification des lots techni!ue-ent ho-o43nes !ui donneront lieu chacun 5 unespécification particuli3re,f2 5 lindication des dates souhaitales et délais nor-aux dexécution des travaux, co-ptetenu du -ode dexécution envisa4é42 5 lindication des ases dévaluation détaillée des dépenses afférentes 5 lexécution<h2 au taleau des surfaces utiles et hors Buvres,

$< Une évaluation détaillée par nature douvra4e des dépenses afférentes 5 lexécution desouvra4es /Fti-ents é!uipés et leurs raccorde-ents2, fondée sur des avant -étrés et tenantco-pte des particularités des ouvra4es et de leurs divers co-posants<

+< 7e dossier techni!ue des ouvra4es les plus représentatifs renfer-ant

+


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) Plan de voirie) Profils en lon4 et en travers

d2 Assainisse-ent

) Plan des réseaux dassainisse-ent) Dessins des ouvra4es t@pes annexes re4ard de visite, ouche dé4out, o;te de ranche-ent, etcilan des esoins) Plans des réseaux

4 2 Multi G réseaux• Plan co-portant l’ense-le des réseaux avec repéra4e et détail des points sin4uliers• Profils en travers des différentes lar4eurs de trottoirs avec positionne-ent de tous les

réseaux<

+


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Co-pta4e 9urpression, détente, réservoirs Production deau chaude Circulation deau chaude

) Définition des différents réseaux

2 Evacuation des eaux

'ndication des points de raccorde-ent sur réseaux pulics

) Prescriptions particuli3res des ré4ies) R34les de calcul 5 appli!uer et définition des esoins) Définition des é!uipe-ents techni!ues particuliers

• 9éparateur 5 4raisse• 1osses etc

) Définition des différents réseaux

c2 Protection incendie) 'ndication des points de raccorde-ent sur réseaux pulics) Prescriptions particuli3res des ré4ies) R34les de calcul 5 appli!uer et définition des esoins) Définition des différents réseaux et é!uipe-ents techni!ues particuliers

• Colonnes s3ches• R'A, etc

d2 9pécifications diverses

) Définition des é!uipe-ents sanitaires et de la roinetterie, exi4ences di-ensionnelles et!ualitatives) Définition des protections particuli3res sur réseaux

+ilan éner4éti!ue) Courants forts poste de transfor-ation, 4roupes de secours, etc) Eclaira4e éclaira4e de sécurité, auto-ation, éclaira4e spécialisé

) 9ché-as unifilaires

+"'(; 9tall'&ue et Alu9'#'u9

) Descriptif de prestation sur ase plan repéra4e Architecte<) Avant -étré

+


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Architectes

+


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"J 7es sché-as fonctionnels< En particulier en ce !ui concerne la structure, la note de calculfera ressortir le taux de travail dans les sections les plus sollicitées,

$J 7ense-le des plans dexécution des ouvra4es, propre-ent dits, acco-pa4nés de leursno-enclatures et déventuelles instructions techni!ues, ces plans définissant sans a-i4uté,

concurre--ent avec les spécifications techni!ues détaillées, les travaux des divers corpsdétat<

7es plans d’exécution sont 5 la char4e du >E: pour les solutions de ase < En cas de variantes ,les entreprises ad=udicataires sou-ettront 5 l’approation du >E:, des dossiers techni!uesd-ent visés par le >ureau de Contr6le< Cette approation censée Htre co-prise dans la-ission du >E: ne fera pas l’o=et de ré-unération<

:outefois, en cas de variantes, les plans dexécution seront -is 5 la char4e des entreprisesad=udicataires< 7e >E: assurera le contr6le de confor-ité par rapport aux spécifications du

pro=et aux frais des Entreprises ad=udicataires<

7a liste de ces plans sera proposée par le >


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7e >


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7e >


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) Un contre)cal!ue des plans exécutés et + tira4es

CHAPITRE III ) DEINITION DES ELE*ENTS DE LA*ISSION DE LA *AITRISE DE CHANTIER 6*C7

7a Ma;trise de chantier aura 5 réaliser successive-ent les tFches suivantes !uiacco-pa4nent les -issions din4énierie et darchitecture re-plies pour le co-pte du Ma;tredOuvra4e dans le cadre du contrat séparé de lArchitecte<ARTICLE + : *ISSIONS DE LA *AITRISE DE CHANTIER

+ ) PENDANT LES ETUDES :

"


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"


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.


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0


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0


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#E: s’en4a4e 5 acco-plir les -issions !ui lui sont confiées par le présent contrat dans les délais prévus au plannin4 étali con=ointe-ent avec le Ma;tred’Ouvra4e

>J Pénalités de retard

A défaut par le prestataire d’avoir ter-iné l’exécution des prestations, telles !ue décrites dansle présent -arché, dans les délais fixés ci)dessus, il lui sera appli!ué une pénalité de retardfixée 5 "J"%%% du -ontant total du -arché par =our calendaire de retard<

Cette pénalité courra de plein droit et sans -ise en de-eure préalale et sera déduite d’officede toutes les so--es dues au titulaire<

7e -ontant des pénalités ne peut dépasser "% du -ontant initial du -arché, éventuelle-ent-odifié ou co-plété par les avenants approuvés<

En cas de dépasse-ent dans le déroule-ent du chantier, le >E: poursuivra sa -ission sans

prétendre 5 inde-nisation<

7es délais d’exécution 4loaux sont arrHtés, pour chacune des deux -issions principales,co--e suit

• phase " études techni!ues de structure des différents corps d’états + -ois<• Phase $ délai 4loal des -archés de travaux fixé 5 "$ -ois<

C JCautionne-ent définitif

7e -ontant du cautionne-ent définitif est fixé 5 "0


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7e >E: sen4a4e 5 acco-plir les -issions !ui lui sont confiées par le présent contrat dans lesdélais prévus au plannin4 étali con=ointe-ent avec le Ma;tre dOuvra4e<A cet effet, un plannin4 4loal détudes par opération sera re-is au Ma;tre dOuvra4e dans undélai de +% =ours 5 partir de la -ise en vi4ueur de la Ma;trise d’Buvre et deviendracontractuel<

:out dépasse-ent au)del5 d’une franchise de dix /"%2 =ours fera l’o=et d’une pénalité partielle é4ale 5 "J"%%% du -ontant du -arché< Celle)ci sera re-oursée en cas des respects4loaux précités<

) Dossiers de consultation

7es dossiers de consultation des entrepreneurs seront re-is au Ma;tre dOuvra4e, lot par lot,dans les délais prévus au plannin4 des études<

) Passation des -archés

L létude criti!ue des propositions des entrepreneurs sera re-ise 5 la co--issiond’ad=udication " /une2 se-aine au -axi-u- apr3s louverture des plis pour lense-le deslots<

L les dossiers de -arché seront re-is $ se-aines apr3s acceptation par le Ma;tre dOuvra4ede leur -ontant et de leur contenu,

) érification des plans dexécution

L la vérification des plans dexécution devra Htre faite dans un délai -axi-u- de $ se-aines5 dater de leur trans-ission par les entreprises au >E:<

) Déco-ptes définitifs ) Dossiers des ouvra4es exécutés

Dans le -H-e délai, il fournit au Ma;tre dOuvra4e un dossier co-plet co-prenant les plansde recolle-ent et les plans dexécution en . exe-plaires dont un exe-plaire reproductile<

ARTICLE ,, : DELAIS D1ACCEPTATION DES DOCU*ENTS DES DIERENTES PHASES7e Ma;tre dOuvra4e sen4a4e 5 procéder par écrit 5 lacceptation des dossiers concernant

cha!ue phase détudes, ou 5 faire ses oservations éventuelles au >ureau dEtudes< Cha!uefois !ue le délai dun -ois pour lapproation de cha!ue phase sera dépassé, le délaisupplé-entaire sa=outera au délai prévu au plannin4 des études<

ARTICLE ,- : PRODUCTION DES DOCU*ENTS A RE*ETTRE AU *AITRED1OUVRAGE

L 7es docu-ents relatifs 5 chacune des phases de -ission du >E: seront re-is au Ma;tre dOuvra4e en cin! exe-plaires,

L 7es dossiers de consultation seront re-is au Ma;tre dOuvra4e en cin! exe-plaires<

L 7es dossiers de -archés des entreprises seront re-is au Ma;tre dOuvra4e en "% exe-plaires


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L 7es plans dexécution seront re-is au Ma;tre dOuvra4e en cin! exe-plaires, portant la-ention Q>O8 POUR EECU:'O8Q ainsi !ue le visa de lor4anis-e de contr6le<

L 7es frais de reproduction et de tira4es supplé-entaires feront lo=et de facturation en sus 5

leur de-andeur<

ARTICLE ,/ : PRESTATIONS A LA CHARGE DU *AITRE D1OUVRAGE

7e Ma;tre dOuvra4e s’en4a4e

) 5 fournir au >


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MISSIONS TAUX

PARTIEL

TAUX

CUMULE

ECHEANCIER DES PAIEMENTS

APS 8 % 8 %

Du montant du contrat à l'approbation du

dossier d'avant projet sommaire par le

Maître d'Ouvrage.

APD 12 % 20 %

Du montant du contrat à l'approbation du

dossier d'avant projet Détaillé par le

Maître d'Ouvrage.

STD

PEO

DCE

16 % 36 %

Du montant du contrat à la remise des

dossiers de consultation des entreprises.

AMT 4 % 40 %

Du montant du contrat à la remise des

marchés au Maître d’Ouvrage.

CGT 44 % 84 %

Du montant du contrat et application du

coefficient du montant des travaux par

rapport à celui adjugé !"

R.D.T. 6 % 90 %

Du montant des travaux hors taxes révisés

à la remise des décomptes derniers et des

#$ de réception provisoire.

DOE ET

RPO

5 % 95 %

%pr&s vérification contr(le et visa des

ouvrages exécutés.

RDO 5 % 100 % % la réception Définitive.

C REVISION DES PRIX'l n’est pas prévu de révision de prix<

ARTICLE ,2 : *ODIICATION DU PROGRA**E DE L1OPERATION

9i pendant lacco-plisse-ent de la -ission confiée au >


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ARTICLE ,3 : AJOURNE*ENT DES ETUDES OU DE L1EXECUTION DESTRAVAUX

Dans le cas oN pour une cause !uelcon!ue le Ma;tre dOuvra4e décidait laandon total ou partiel, soit en cours détudes, soit en cours dexécution des travaux, il ne serait d aucune

inde-nité au >E: autre !ue les honoraires précisés ci)dessous et le -arché serait résilié<

7e -ontant des honoraires dus au >E: pour le travail effectué serait déter-iné en faisantapplication des -odalités suivantes

) Aandon en cours dexécution des études /AP9 5 AM:2

9i laandon de la -ission intervient dans le cours des études, les honoraires sont ceux prévusdans les para4raphes correspondants de larticle $0 W la -ission partielle entreprise étantconsidérée co--e totale-ent ter-inée et la re-ise des docu-ents par le >E: correspondra 5ceux prévus au dernier stade atteint, si laandon est le fait du Ma;tre dOuvra4e< 9i larrHt des

études se produit par suite de résiliation due 5 un -an!ue-ent du >E: 5 ses oli4ations, leshonoraires prévus seront ceux correspondant au dernier stade accepté par le Ma;tre dOuvra4e<

) Aandon en cours dexécution des travaux /Phases ultérieures2

Dans ce cas, les honoraires prévus pour les -issions partielles dési4nées au para4raphecorrespondant de larticle $0 seraient définitive-ent ré4lés sur la ase du -ontant atteint par les -archés pour les travaux réelle-ent exécutés<

ARTICLE ,4 : RESPONSABILITE DU BET

7e Ma;tre dOuvra4e ne se sustitue en aucune -ani3re au >E: dont la responsailité tant auniveau de la conception !u5 celui de la réalisation est pleine et enti3re, telle !ue définie par le

présent contrat et par les r34les de la profession<

ARTICLE , ) NANTISSE*ENT

Dans léventualité dune affectation en nantisse-ent du présent contrat, il est précisé !ue

"J ) 7a li!uidation des so--es dues par le C8R9: en exécution du présent -arché seraopérée par les soins du Directeur du C8R9:<

$J ) 7e fonctionnaire char4é de fournir au titulaire du présent -arché ainsi !uaux énéficiaires des nantisse-ents ou suro4ations, les rensei4ne-ents et état prévus 5 larticle # du Dahir du $ AOU: ". est Monsieur le Directeur du C8R9:<+J ) 7es paie-ents prévus au présent -arché seront effectués par Monsieur le Directeur du

C8R9:, seul !ualifié pour recevoir les si4nifications des créanciers du titulaire du -arché<

.J ) En application de l’article "" & 0 du CCA?)EMO, le C8R9: délivrera sans frais, au prestataire, sur sa de-ande et contre récépissé, un exe-plaire spécial du -arché portant la-ention \ exe-plaire uni!ue ], et destiné 5 for-er titre confor-é-ent aux dispositions duDahir du $+ chaoual "+*#/$J%J".2 relatif au nantisse-ent des -archés pulics<

ARTICLE -< : RESILIATION


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7es conditions de résiliation sont celles prévues par le CCA?)EMO<

ARTICLE -+ : CONTESTATIONS ET LITIGES7es contestations a@ant trait 5 lapplication du présent contrat et 5 toutes les oli4ations !ui en

découlent seront, 5 défaut daccord a-iale, sou-is au :riunal ad-inistratif de RA>A:< Acet effet, les parties contractantes font élection de do-icile dans leurs si34es respectifs<

7U E: APPROUE PAR E:A>7' PAR 7A C?'7E >UREAU D’E:UDE9 :ECZ8'SUE9 MA^:RE D’OURA?E DV7V?UV

APPROUE PAR 7E CE8:RE 8A:'O8A7 POUR

7A RECZERCZE 9C'E8:'1'SUE E: :ECZ8'SUE /C8R9:2MA':RE D’OURA?E

CHAPITRE V : REPARTITION DES ELE*ENTS DE *ISSION

) X : EXECUTE LA *ISSION) P : PARTICIPE A LA *ISSIONNOTA : 7ors!uun -e-re des intervenants ne participe pas et nexécute pas lélé-ent de-ission, il est néan-oins, tenu infor-é et reoit un exe-plaire de tous les docu-ents re-is<

N, MISSION ARCHIBET

OPC

A PS

A

7

8

9

A>ANT PRO?ET SOMMAIRE :

Et*e7 8ré!l!@le7 =

Tra,a$; )e &a co%%i!!io" tec3"i*$e )$co"co$r! )’arc3itect$re

E"*$


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5

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Co"trat! a,ec &e! co%a+"ie!co"ce!!io""aire! et &e! !er,ice! tec3"i*$e!)e &a)%i"i!tratio".

Et!@l"77ement e lA P S Tr!4!*6 e

l! Comm"77"on Te#1n"9*e =

Et$)e! )e &a"! %a!!e c3oi; )$" artiaccor) #atre )O$,ra+e

Et$)e )e! cot! co%aré! )e! &a"! )e%a!!e

Et$)e ré&i%i"aire )e! R D

Et$)e ré&i%i"aire )e! e!ace! ,ert!

#é%oire )e!criti :

Et$)e co%arati,e )e! !o&$tio"!)e"!e%/&e

J$!ti2cati )$ c3oi;

De!criti !o%%aire

Déco%o!itio" e" tra"c3e! )e réa&i!atio"

A"a&K!e )e! /e!oi"! tec3"i*$e! ré!$&tat)$ ro+ra%%e et ét$)e )e! i"!ta&&atio"!.

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A"a&K!e )e! ro/&0%e! !éc$rité i"ce")ie

Note! tec3"i*$e! et ca&c$&!

Do!!ier APS )e &a !o&$tio" rete"$e

E!ti%atio" !o%%aire o$,ra+ereco""ai!!a"ce co%&é%e"taire! o$r&e"!e%/&e )e &oératio" et ar o!te

P&a""i"+ )e! ét$)e!

Do!!ier )accor) réa&a/&eCo"!tit$tio" )$ )o!!ier )éMt et !$i,i.

A>ANT PRO?ET +ETAILLE :

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Re#1er#1e 7*r l! @!7e lAPS

I"terrétatio" )e! )o""ée! rec$ei&&ie!

Pri"cie )e co"!tr$ctio" et é*$ie%e"t

Di!o!itio"! +é"éra&e!

Nat$re et *$a&ité )e! %atéria$;

#o)a&ité! +é"éra&e! et )é&ai! )e;éc$tio".

Et!@l"77ement e lAP+

#é%oire )e!criti et e;&icati

I")icatio" )e"!e%/&e )e! )o""ée!

Di!o!itio"! ré+&e%e"taire! et !er,it$)e!

J$!ti2catio" )e! o$,ra+e! réco"i!é!

De!critio" )e! co%o!a"t! )$ ro(etc3oi; )e! %atéria$;

Déco%o!itio" e" &ot! )e cor! )état!eco")aire!

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Dé&ai! )ét$)e! e" o"ctio" )e &a)éco%o!itio" récé)e"te.

I")icatio" !$r &é,a&$atio" )étai&&ée )e!)ée"!e! ar &ot K co%ri! a,a"t %étré.

E,a&$atio" )étai&&ée )e &a )ée"!e ar/ti%e"t et ar o!te K co%ri! a,a"t%étré.

Ta/&ea$; )e! !$race! $ti&e! et HO

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Do!!ier tec3"i*$e :

Do!!ier A.P.D.

P&a"! )e )étai& )e c3a*$e /ti%e"t o$éta+e

P&a"! )e! a%é"a+e%e"t! )e! a/or)!1ré!ea$; 1e!ace! ,ert!1 ,oirie!.

E&é,atio" )e! )iére"te! aa)e!

Co$e &o"+it$)i"a&e et tra"!,er!a&e

Per!ecti,e! )e! co"!tr$ctio"!

P&a"! )e ri"cie )e! o")atio"! et!tr$ct$re1 )i%e"!io""e%e"t )e! é&é%e"t!ri"cia$;1 ri"cie )éta"c3éité.

Déter%i"atio" )e! artie! tec3"i*$e! )eaa)e i!o&atio".

Déter%i"atio" )e! &ot! tec3"i*$e! et!eco")aire!.

Pri"cie )e !éc$rité i"ce")ie.

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SPECIFICATIONS TECHNIQUES +ETAILLEES

LOTS ET PLANS +EDECUTION +ESOU>RAGES

P&a" %a!!e : %i!e ' (o$r

P&a"! )Arc3itect$re

P&a"! co$e! et é&é,atio"! )é2"i!!a"t &e!o$,ra+e! ' e;éc$ter

E&é,atio" )e! aa)e!

Co$e! tra"!,er!a&e! et &o"+it$)i"a&e! e""o%/re !$!a"t o$r o$r"ir to$te! i")icatio"!

"éce!!aire! ' &a co%ré3e"!io" )$ ro(et.

P&a"! et !éci2catio"! tec3"i*$e! ar &ot!

P&a"! )e cora+e )e! é&é%e"t! e" /éto" ar%é

Note! )e ca&c$& aro$,ée! ar &e /$rea$ )eco"trM&e !a"! )e!!i" )e! ar%at$re!é,e"t$e&&e%e"t1 &a"! )e ri"cie )e errai&&a+e.

Co$e! )e )étai& !$r !tr$ct$re et éta"c3éité

Note !$r &i!o&atio" 3o"i*$e et t3er%i*$e.é,e"t$e&&e%e"t.

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Ca&c$&! et &a"! )étai&&é! )e! ré!ea$; eti"!ta&&atio"! tec3"i*$e!

P&a"! et é*$ie%e"t! !écia$;

Note! )e ca&c$&! re&ati,e! a$; a%é"a+e%e"t!e;térie$r! ré!ea$ et ,oirie.

P&a""i"+ e",e&oe )$ ro+ra%%e

Proo!itio" !$r &a )éco%o!itio" e" &ot!

Pré!e"tatio" et roo!itio" )e )éco%o!itio" )$)e,i! *$a"titati ar o!te!.

+OSSIER +E CONSULTATION +ESENTREPRENEURS =

Pré!e"tatio" et co%o!itio" )e! )o!!ier! %arc3é!

Eta/&i!!e%e"t )e! CPS et CPT

A,a"t %étré et /or)erea$; )e! ri;

E!ti%atio"! co"2)e"tie&&e!

Ta/&ea$; )e! !$race! 3or! $,re! et $ti&e! :

• S$race! $ti&e!

• S$race! 3or! $,re

P&a""i"+ e",e&oe co"tract$e& ' i"cororer a$CPS

ASSISTANCE MARCHE +E TRA>AUD =

C3oi; co"cer"a"t &e! e"treri!e! ' co"!$&ter

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Déo$i&&e%e"t )e! ore! réo"!e a$; E"treri!e!

Ré)actio" )$" raort )e !K"t30!e tec3"i*$e et

2"a"cier !$r &e! roo!itio"! )e! e"treri!e!.

#i!e a$ oi"t et réaratio" )e! )o!!ier! )e!%arc3é!.

CONTROLE GENERAL +ES TRA>AUD

#atri!e )e c3a"tier

#i!e a$ oi"t )e &i"!ta&&atio" )e! c3a"tier! a,ec&e! E"treri!e!.

Dé2"itio" )e &or+a"i!atio" a)%i"i!trati,e )$c3a"tier.

Dé2"itio" )e! )iére"te! ré$"io"! )e c3a"tier

Dé2"itio" )e! circ$it! )$ co$rrier et )e! &a"!

Dre!!er &a &i!te )e! éc3a"ti&&o"! ' aro$,er o$r&a re!o"!a/i&ité )e &a #atri!e )Oe$,re.

Di$!io" )e! co%te! re")$!.

Co"trM&e )e &a co"or%ité )e! tra,a$; a$;re!critio"! )e! i0ce! co"tract$e&&e! e"%ati0re )e *$a&ité et )e cot et ré!e"ce a$;ré$"io"! )e c3a"tier.

Eta/&i!!e%e"t et %i!e ' (o$r )e! &a""i"+!)e;éc$tio"

Réo"!e a$; E"treri!e!

Coor)i"atio" et i&ota+e )e! tra,a$;

Coor)i"atio" tec3"i*$e )e! tra,a$;.

Particiatio" ' &éta/&i!!e%e"t )$"e /roc3$re '$!a+e co%%ercia&.

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Sa!!$rer *$e &e! )étai&! )e;éc$tio" !o"t o$r"i!

a$ %o%e"t ,o$&$

Te"ir &a #atri!e )o$,ra+e a$ co$ra"t )$ re!ectar &e! E"treri!e! )e! )é&ai! ar &e! ca&e")rier!)étai&&é! e" !a!!$ra"t "ota%%e"t *$e :

Le! e"+a+e%e"t! et accor)! aKa"t $"ei"ci)e"ce !$r &e;éc$tio" )e! tra,a$; o"t été ri!ar &a #atri!e )O$,ra+e et ar &e! E"treri!e!e" te%! $ti&e.

Le! %atéria$; et %atérie&! o"t étéaro,i!io""é! ' &a ca)e"ce "éce!!aire.

Le! e"+i"! )e c3a"tier et &e! eecti! (o$r"a&ier!)e to$te! &e! e"treri!e! !o"t e" "o%/re!$!a"t

Le! éc3a"ti&&o""a+e! "éce!!aire! o"t /ie" été)éo!é! e" te%! ,o$&$ ' &a /ara*$e )e c3a"tieret réertorié! e" er%a"e"ce !$r &a &i!te éta/&ie '

cette i"te"tio" ar &Arc3itecte.

Sa!!$rer *$e &e! )éci!io"! et accor)! )$ #atre)Oe$,re et &a #atri!e )O$,ra+e !o"t )o""é! e"te%! $ti&e.

A!!$rer &a %i!e ' (o$r ré+$&i0re )e to$te! &e!acti,ité! )$ &a""i"+ e" o"ctio" )e &a,a"ce%e"t)e! tra,a$;.

Reaire &e &a""i"+ e",e&oe et &e! &a""i"+!

)étai&&é! )e;éc$tio" e" ca! )é,é"e%e"ti%ré,i!i/&e i%orta"t.

Eta/&ir &e co%te )e! é"a&ité! )e retar) eta%e")e! et &e! aire ,i!er ar &e #atre )Oe$,re1o$r roo!itio" ' &a #atri!e )O$,ra+e.

Eta/&ir &e! &a""i"+! )e 2"itio"

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RECEPTION ET +ECOMPTES +E TRA>AUD

#étré! )e;éc$tio" o$r &e! tra,a$; a$ %étré.Eta/&i!!e%e"t )e! )éco%te! %e"!$e&! )e!e"treri!e! et tra"!%i!!io" )e &a #atre )e&O$,ra+e Dé&é+$é )e! roo!itio"! )e aie%e"t.

Co"ectio" )é,e"t$e&! /or)erea$; )e ri;!$&é%e"taire!.Or+a"i!atio" )e! tra,a$; et &iai!o"! a,ec &e!or+a"i!%e! é,e"t$e&! )e co"trM&e

I"!tr$ctio" )e! %é%oire! )e réc&a%atio" )e!e"trere"e$r!.

O/te"tio" )$ er%i! )3a/iter.

+OSSIER +ES OU>RAGES EDECUTES

Doc$%e"t! ré!ea$;1 !tr$ct$re!1 &a"! !écia$;

Pi0ce! écrite! et &a"! co$ra"t!.

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Exemple CPS CGI

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Transcript of Exemple CPS CGI